(SIMON), 15000 FRANCS D'AMENDE; MILLET (JULIETTE), 5000 FRANCS D'AMENDE, A PRONONCE LA CONFISCATION DES MARCHANDISES SAISIES EN FIXANT LEUR VALEUR A 50000 FRANCS ET DECLARE LA SOCIETE - LA DIFFUSION DES

parties et au greffe de la cour par Maître Victor TELES conseil du retenu en date 22 janvier 2026 à 14h42 Vu les observations transmises aux parties et au greffe de la cour par Monsieur Philippe MILLET

débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne GUIBERT Lors des débats : Madame Aurore MILLET

DB3R-W-B7F-WPQ7 N° MINUTE : 25/00196 AFFAIRE [X] [U] épouse [F] C/ [N], [B], [R] [F] DEMANDEUR Madame [X] [U] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Geanina MUNTEANU MILLET

Article 6 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Bois-le-Roi, aux sociétés Vitte, Cruard Charpente, Vulcain, Millet, Isolation Tous Genres (ITG), Abprolec, Utb, Marc Nicolas Architecture

chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Eurovia Drôme-Ardèche- Loire-Auvergne, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Leschel et Millet

Sociaux Médicaux Sociaux et Sanitaires (gestionnaire de l’établissement MECS ERMITAGE LAMOUROUS), prise en la personne de son directeur général [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien MILLET

X... demeurant aux Millets, à Ivoy-le-Pré (18380) ; M.

B..., représenté par Me Millet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a rejeté sa demande de certificat de résidence d’un an portant la

déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2010 -Tribunal d'Instance de PARIS 06 - RG n° 1107000400 APPELANTE Madame [O] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET

son siège 2 rue du Pont Neuf - 75001 PARIS Madame Zian Ping Z... épouse X... demeurant 49 avenue de Fontainebleau - 94270 LE KREMLIN BICETRE Madame Diane A... épouse Z... ... par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET

Jugement du 23 Octobre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/05073 APPELANT: Monsieur [J] [S] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET

MILLET La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Millet La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,

J..., représentés par Me Millet, par lequel ils concluent à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au rejet des conclusions de la Polynésie française.

MILLET La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

MILLET La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,