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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre 1ère section
668445548bcff606d9c53b87
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Décision du 02 Juillet 2024 9ème chambre 1ère section N° RG 23/15567 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3IUJ Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, statuant en juge unique. assisté de Sandrine BREARD, Greffière
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a46bbf04ef7857bb1a9
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, statuant en juge unique, assisté de Madame Sandrine BREARD, greffière.
Source officielle9ème chambre 1ère section
6712a70ad207776a59082030
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Décision du 08 Octobre 2024 9ème chambre 1ère section N° RG 24/04476 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4NPK Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, statuant en juge unique., assisté de Madame Sandrine BREARD
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502971_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A..., représentés par la SELARL Bonnet-Aymard-Navarro-Teyssier, Me Bonnet-Marquis, demande au juge des référés d’ordonner une expertise, en application des dispositions de l’article R. 532-1 du code de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304866_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
B, représentés par Me Navarro, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du
Source officielleciv1
613722ffcd58014677404324
13 janvier 1998
13 janvier 1998
société Atlantic ; Mais attendu que s'étant référé aux conclusions du rapport d'expertise, l'arrêt retient que l'échauffement excessif des fils à l'origine de l'incendie était dû au câblage qui navait
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326616_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A B, représenté par Me Navarro, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de le convoquer afin
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2418186_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Navarro demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244956
29 août 2025
29 août 2025
68039/14, §§ 43-50, 14 June 2018; and compare with Nazarev and others v. Bulgaria (dec.), nos.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021164428
1 février 2008
1 février 2008
Taoufik A, élisant domicile au cabinet de son conseil Maître Jean Baptiste de Boyer Montegut, 24 grande rue Nazareth à Toulouse (31000) ; M.
Source officiellecomm
61372215cd580146773fa15a
26 avril 1994
26 avril 1994
en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit de la Société AZ Diffusion, société anonyme, dont le siège social est 23 rue N.T. de Nazareth
Source officielleTrib. de Commerce
69c066aecdc6046d47959088
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jean-Philippe NAVARRE, procureur de la République de [Localité 2] Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/10/2025 LE TRIBUNAL Par jugement en date du 11/03/2025, le tribunal de commerce de Bastia
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007960723
1 avril 1998
1 avril 1998
Jean-Claude X... demeurant au Lycée Marguerite de Navarre, route du Mans à Alençon (61014) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505519_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., principal adjoint affecté au collège de Navarre à Evreux, situé dans l’académie de Normandie, soumet à la juridiction la contestation de la décision du ministre de l’éducation nationale du 6 novembre
Source officiellecomm
6137235ecd58014677408e49
14 mars 2000
14 mars 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arco, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, de Navarre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e07
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[M] connaissait ses horaires de travail puisque le courriel, envoyé le 09 décembre 2015 par la société aux conducteurs, indiquait les horaires de travail de la navette 'Altra', navette prise en charge
Source officielleSociale C salle 2
6358cd93c40aa805a7864bbe
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Record absolu du trafic camions dans le tunnel sous la Manche », du 13 février 2017 sur le « trafic navettes du mois de janvier 2017 », du 11 octobre 2017 sur le « trafic navettes du mois de septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11148
16 décembre 2020
16 décembre 2020
sorties de groupe ou de séjours extérieurs » : La salarié se prévaut d'une exclusion par l'employeur se fondant sur les restrictions émises par le médecin du travail le 28 juin 2012, à savoir « la navette
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c56c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[K] [Z], Responsable Logistique, pourquoi ce n'est pas vous qui conduisiez la navette de début d'après-midi entre les sites d'[Localité 7] et [Localité 5] mais M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00003_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle cadastrée section AS n°642 est située à l'angle de l'avenue Henri de Navarre et du chemin de Trouillet et à proximité d'un carrefour comportant trois feux
Source officiellePage 61 sur 170