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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b5
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448341
28 juillet 2011
28 juillet 2011
La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT ; Considérant que le CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT se pourvoit en cassation contre un
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448342
28 juillet 2011
28 juillet 2011
La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT ; Considérant que le CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT se pourvoit en cassation contre un
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5b5
15 avril 1985
15 avril 1985
DETACHEES ET D'ACCESSOIRES DIVERS PASSEE PAR LA SOCIETE WOLFLOR REPRESENTEE PAR SON GERANT GERARD X...
Source officielleChambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6905
25 avril 2023
25 avril 2023
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: La SARL Gérard Pagès exerce un activité de garage, mécanique générale, réparation et démolition VL, vente de véhicules, pièces détachées et pneus
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020541091
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gertrude A, élisant domicile chez Me Yasmina Sidi-Aïssa, 5 bis rue de Fontenay, Versailles
Source officiellecr
61372548cd5801467741c743
5 décembre 1991
5 décembre 1991
593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de d base légale, "en ce que l'arrêt a déclaré Michel Z... coupable du délit de blessures involontaires sur la personne de Gérard
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381785
9 mars 2009
9 mars 2009
Gérard D, demeurant ..., M. Jean-Michel E, demeurant ... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507965_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2025 et des pièces enregistrées le 28 novembre 2025, Mme B...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007853078
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Gérard X... demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02497
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour l'association OGEC réseau Eccoly PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'OGEC Eccoly à régler à Monsieur Gérard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01458
7 juillet 2010
7 juillet 2010
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Anne X..., ès qualités, de ce qu'elle reprend l'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 2009), que Gérard
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30c6
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Gérard A..., 7°/ M. Willy A..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M. Claude C..., 10°/ Mme Dany C..., 11°/ Mme Annick F..., épouse D..., 12°/ Mme H...
Source officielle14e Chambre
603231a98d5b0b6855b5bf60
14 mars 2018
14 mars 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989693
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Gérard D étaient inscrits sur les listes électorales de la commune de Saint-Vincent-de-Salers pour l'année 2008 ; qu'il n'appartient pas au juge de l'élection d'apprécier, en l'absence de manoeuvres, si
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c79
23 février 1999
23 février 1999
Gérard X..., celle de 171 060 francs CFP ; que M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452641.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 juillet 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4c
19 mars 2007
19 mars 2007
Gérard D... et Mme Maria Esperanza E...à payer à la S.
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09db
6 juillet 1989
6 juillet 1989
Gérard Y... ne justifie pas qu'il ait été partie au jugement qui, rendu le 11 mars 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio a statué sur le droit de M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452719.20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
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