. # Roland Schintgen tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Personeelscomité van Commissie te Luxemburg - Verkiezing voor personeelscomité te Luxemburg - Kiesstelsel - Beginselen

A... d'enlever son bateau dénommé " Rolande" stationnant sans autorisation sur la rive gauche de la Seine, au point PK 13 sur la commune de Saint-Cloud dans un délai d'un mois à compter de la notification

Roland X..., domicilié ... à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron), 2°) Le Crédit lyonnais, dont le siège est ..., représenté par ses représentants légaux demeurant audit siège, 3°) l'UCA de l'Argoa (

Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Peugeot Citroën automobiles, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Roland Y..., et après en avoir délibéré

Roland X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, déboute M.

demeurant Les Hauts de l'Olivet II, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre sociale), au profit de la société Le Barachois "Le Roland

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENTS MANQUILLET ROLAND.

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Roland X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Roland X..., 2°/ Mme Chantal Y..., épouse X..., domiciliés [...], 3°/ M.

Nervo et Poupet, avocat aux Conseils, pour la société Main sécurité PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir dit que la modulation avait été appliquée à tort à Roland

AUX MOTIFS QUE au fond, la motivation du Conseil de Prud'hommes est la suivante : « Suite à la plaidoirie des parties, il apparait que le liquidateur a oublié ou laissé à son triste sort Roland X... ;

Sfam Roanne et de la société Syndex, après débats en l'audience publique du 12 mars 2025 où étaient présents M.

Par un arrêté du 13 avril 2024, le maire de la commune de La Bâtie-Rolland a accordé le permis d’aménager sollicité.

même dans les situations rares ou exceptionnelles, que son appréciation des situations complexes était pertinente et qu'il était reconnu par l'entreprise comme un expert, ce dont il résultait que les rondes

Y... est rédigée en ces termes : "le 6 juillet, vous m'avez soumis dans les dépassements le Rond point de la caravane avec une position de départ de 338 000 francs...; quelle ne fût pas ma surprise de

X..., si le refus obstiné de la société Idetec de prendre position en temps utile sur le paiement des frais réclamés par le cabinet Roman à trois reprises les 27 janvier, 12 mars et 3 avril 1997 ne mettait

Jean-Claude et Roland X... et Mme Marie-Thérèse X...

OM/CH [F] [V] C/ Association ADEGE MONT ROLAND - LE COLLÈGE NOTRE-DAME DE MONT ROLAND DE DOLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité

Roland X... et de deux témoins, MM. Y... et Z..., anciens collègues de travail de M.