Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd5e
13 janvier 2009
13 janvier 2009
d'acier et enrobage insuffisant, - absence de linteaux sur refend et de joint de dilatation, - absence de chaînages verticaux, - diamètre des aciers en attente en 8 mm au lieu de 10 mm, - largeur des semelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae75
11 mars 2008
11 mars 2008
Toutefois il n' est pas établi qu' après la réalisation des travaux de reprise prévus par l' expert (réalisation d' une tranchée drainante, consolidation du terrain d' assise des semelles et du terrain
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d92
19 janvier 2016
19 janvier 2016
La société Topy est spécialisée dans la fabrication de plaques, semelles, talons en caoutchouc spécifiquement dédiés à la cordonnerie et des produits d'orthopédie et elle emploie environ 70 salariés.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301359
12 novembre 2014
12 novembre 2014
des honoraires à verser aux différents intervenants pour la réalisation du DCE, d'un montant de 45.208,20 euros HT ; que l'étude de sols du 28 août 2006 prévoit des fondations superficielles de type semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201740
20 novembre 2014
20 novembre 2014
les règles de sécurité, il ne doit viser que la captation du ballon en évitant le contact avec le joueur adverse ; qu'il doit donc être effectué talon collé au sol et le joueur taclant doit porter la semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301327
17 novembre 2009
17 novembre 2009
efficace aurait été mis en place, il ne pouvait empêcher tout contact avec le béton, car le drainage a seulement pour but d'éviter les venues d'eau à l'intérieur des bâtiments, et non de protéger les semelles
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda9ff4d4867d306cbaf2db
11 juin 2019
11 juin 2019
COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
A à semelles filantes.... » c'est au titre des « fondations », et cela ne prouve pas qu'il ait construit le mur litigieux.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00829_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Il n'est pas contesté que Mme A B souffre d'une myopathie congénitale qui nécessite un suivi en kinésithérapie rééducative à raison de deux séances par semaine, le port de semelles orthopédiques, un suivi
Source officielle1ère chambre
DTA_2100091_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
De même, la requérante n'apporte aucun justificatif d'une dépense de semelles orthopédiques dont elle ne précise d'ailleurs pas le montant. 4.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101237_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le rapport d'expertise préconise deux solutions pour mettre fin aux désordres, à savoir soit le remplacement du mur actuel par un mur en béton sur semelle en béton avec parement en pierre, pour un coût
Source officielle2ème chambre
DTA_2000234_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
D a tapé des pieds afin de se débarrasser de la boue collée à ses semelles de chaussures ce que l'intéressé ne conteste pas.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202319_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
De même, si la requérante prétend que la reconstruction du mur en pierre aurait nécessité la réalisation d'une semelle en béton " d'un mètre au minimum afin de solidifier l'ouvrage, puis poser les éventuelles
Source officielle4ème chambre
DTA_2102720_20230216
16 février 2023
16 février 2023
appréciation du préjudice lié aux souffrances endurées, justifiant l'usage de béquilles pendant plus de cinq mois, des séances de kinésithérapie régulières pendant près de deux ans, la nécessité de semelles
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2205486_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Pour rétablir les semelles de fondation, il a été nécessaire de réaliser des fouilles plus larges, ayant nécessité un volume de béton supérieur à celui initialement envisagé.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02370_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Les agents de la commune ont précisé qu'on ignore s'il a été construit sur une semelle et dispose de raidisseurs, en estimant que ces fragilités importantes qui affectent le mur sont concomitantes des
Source officielleChambre 1-6
6364ba68e405357f749ea60a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il verse à son dossier, un devis d'un montant de 199€ correspondant à l'achat annuel de deux paires de chaussures spéciales, sans couture, et semelles amovibles pour adapter des semelles orthopédiques,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6347ac5729ffd2adfff4f3b2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697c5b6fcdc6046d4738fbd9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, crésidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur Julien SENEL
Source officielle1ère Chambre Civile
677c537b6f491b6d2639459e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] à compter de la signification du jugement : - de la semelle de fondation ; - de l’éclairage ; - du groupe extérieur climatisation à enlever ; - de branches de l’arbre ; - boucher le vide sanitaire
Source officiellePage 61 sur 100