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1 381 résultats pour « Tabousi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

600fec080f10c44443a42e86

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

602f0a7d0d965c7041bdd2e6

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

602f0a7d0d965c7041bdd2e7

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

602f0a7d0d965c7041bdd2e8

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

602f0a7d0d965c7041bdd2ea

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,

Source officielle
CA

15e Chambre A

60323534dd015b6bb5bd20c3

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

La Cour était composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Madame Pascale POCHIC, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036b9bb2cdca65a1bc58434

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d40c25a97f0381f4c7b

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0dfbc25a97f0381f5108

Appel

13 février 2014

13 février 2014

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e6cc25a97f0381f5655

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f521

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

l'enfant au clan ; que l'appartenance clanique laquelle fait entrer l'individu dans une lignée d'ancêtres, le fait adhérer au même culte des ancêtres, et lui impose le respect des mêmes interdits (tabous

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b35572edfb0b58c05eb05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

indiqué sans contestation par la société qu'il a été stagiaire entre février et août 2019 et n'a pas donné satisfaction pour un emploi ensuite) exposant '[T] m'avait prévenu, il s'amuse de tout, pas de tabou

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162b8d8efb73d2e55750f7e

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

PP and MICK, les salariés des différentes boutiques attestent indifféremment et il apparaît que dans le temps, Madame [T] [V] n'a pas toujours été dans la même boutique, AVALON, TABOU, QUICKSILVER, selon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e996cdc6046d470d0035

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

02133 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : [E] [M] né le 08 Juin 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Ouarda TABOUZI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c31cc27cf28f90966a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Me Jean-Jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [W] [I] né le 08 Juillet 1977 à [Localité 5] 7 [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fatima TABOUZI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f34781dc057dee7a26

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

de PARIS substituée par Me Solenne BRIDIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [S] [Z] né le 05 Octobre 1970 à SEOUL (COREE DU SUD) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fatima TABOUZI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60372eed036fdf0a03030e45

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 MAI 2015 APPELANTE : [X] [K] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Fatima TABOUZI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b6425bfc02abf3fed84d

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fa8d687317f24325aeee

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

président ayant son siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistées de Me Laure TABOUIS

Source officielle

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