CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
600fec080f10c44443a42e86
21 janvier 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller
602f0a7d0d965c7041bdd2e6
18 février 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,
602f0a7d0d965c7041bdd2e7
602f0a7d0d965c7041bdd2e8
602f0a7d0d965c7041bdd2ea
15e Chambre A
60323534dd015b6bb5bd20c3
29 mars 2018
La Cour était composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Madame Pascale POCHIC, Conseiller qui en ont délibéré.
1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58434
10 septembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
615e0d40c25a97f0381f4c7b
9 octobre 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
615e0d98c25a97f0381f4e2c
20 novembre 2014
615e0dfbc25a97f0381f5108
13 février 2014
615e0e6cc25a97f0381f5655
11 décembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,
Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f521
19 avril 2012
l'enfant au clan ; que l'appartenance clanique laquelle fait entrer l'individu dans une lignée d'ancêtres, le fait adhérer au même culte des ancêtres, et lui impose le respect des mêmes interdits (tabous
1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb05
24 octobre 2024
indiqué sans contestation par la société qu'il a été stagiaire entre février et août 2019 et n'a pas donné satisfaction pour un emploi ensuite) exposant '[T] m'avait prévenu, il s'amuse de tout, pas de tabou
Chambre sociale
6162b8d8efb73d2e55750f7e
20 décembre 2012
PP and MICK, les salariés des différentes boutiques attestent indifféremment et il apparaît que dans le temps, Madame [T] [V] n'a pas toujours été dans la même boutique, AVALON, TABOU, QUICKSILVER, selon
CHAMBRE SOCIALE A
69f2e996cdc6046d470d0035
29 avril 2026
02133 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : [E] [M] né le 08 Juin 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Ouarda TABOUZI
CHAMBRE SOCIALE B
68e9e7c31cc27cf28f90966a
10 octobre 2025
Me Jean-Jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [W] [I] né le 08 Juillet 1977 à [Localité 5] 7 [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fatima TABOUZI
627ca7f34781dc057dee7a26
11 mai 2022
de PARIS substituée par Me Solenne BRIDIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [S] [Z] né le 05 Octobre 1970 à SEOUL (COREE DU SUD) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fatima TABOUZI
60372eed036fdf0a03030e45
20 mai 2015
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 MAI 2015 APPELANTE : [X] [K] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Fatima TABOUZI
5fd9b6425bfc02abf3fed84d
5 décembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 5 - Chambre 5
6162fa8d687317f24325aeee
7 juin 2012
président ayant son siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistées de Me Laure TABOUIS
Page 61 sur 70
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.