. - La vente entre la SNC SAINT LAZARE et TAYAR ET TEISSEIRE le 28 décembre 2001. - La vente entre SNC SAINT LAZARE et [Z] ET [C] le 8 mars 2002. - La vente entre [Z] ET [C] et EDWIGE le 1er septembre

SA SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR, "prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège" Zone Industrielle 1ère Avenue 4989 M 06517 CARROS Représentée et concluant par la SCP TETELIN

the Upper Austrian Building Regulations Act (Ober- österreicher Bauordnung) provides as follows:   (Original)         "(1) Bauliche Anlagen müssen in allen ihren Teilen

opérations de liquidation né le 19 Octobre 1956 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Camille IMBERT substituant à l'audience Me Helyett LE NABOUR de la SELARL TEILEN

hublot de marque SIEMENS référence WM12T360FF, l'aspirateur de marque MOULINEX référence MO5265PA, le combi réfrigérateur/congélateur de marque INDESIT LR8S1K noir, le réfrigérateur deux portes de marque AYA

Hüseyin Turhal 02/01/1954 Batman   Hüsnü Acar 09/05/1967 Batman               64511/09 03/11/2009 İbrahim Mukyen 01/01/1963 Batman   İrfan Ayfer

    Ayfer AYDOĞDU, née en 1961, réside à Izmir. Elle est médecin.   6.     S.T., née en 1972, réside à Izmir. Elle est fonctionnaire.

(d'origine étrangère) et Kouadio Aya, elle-même née vers 1900 à Abidjan, et qu'elle est titulaire d'un certificat de nationalité française du 4 juin 1958 la disant française en vertu de l'article 24-1°

en exercice, dont le siège est , 1 Place des Maraîchers CS 60505 84056 AVIGNON CEDEX 9 représentée par Mme [B] [H] muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Madame [E] [X] 16, Rue Rene Char Résidence Dr Ayme

Par acte de commissaire de justice du 07 avril 2023, la ville de DRANCY a assigné la société SYBELLE exerçant sous l’enseigne AYAM BEAUTY devant le Tribunal judiciaire de BOBIGNY aux fins de résolution

du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment les albums suivants : L’enfer de Stromae, Emmène-oi de Boulevard des airs, Alright de Jain, Djadja de Aya

valoir la scolarité de trois de ses enfants au A..., E..., né le 9 janvier 2018, en classe de première année de cours élémentaire, Abdi Majid B..., né le 7 janvier 2020, en classe de grande section et Aya

V... a acquis deux tènements distincts situés sur l'&ancienne parcelle [...] à la partie du tènement sud actuel et l'autre situé ayu nord du bâtiment sur les anciennes parcelles [...] , [...], [...], [

[F] [Z] né le [Date naissance 1] 1957 à [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marie-Bénédicte DUFAYET de la SELARL AYR AVOCATS, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU (bénéficie d'une aide

. – O..., était «révélée bien au-delà du mois de décembre 2014, des courriers postés au [...] lieu du bail, datant de novembre 2015, [aya]nt été transmis à la procédure par les locataires eux-mêmes», sans

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

: R006 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Stéphanie

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre, Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence