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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6162986a201c88caf8c4e164
28 mai 2013
syndical par la CGT ; il indique que la pression était toujours présente mais moins directe suite au changement de chef de pôle, que néanmoins la nouvelle chef de pôle, Madame [X] qui essayait de tempérer
Pôle 3 - Chambre 1
61629874201c88caf8c4e1b4
26 juin 2013
Un volet représentant une 'Nativité et Annonce aux Bergers', attribué au Maître des Tempere Francescane, a été vendu le 9 novembre 2006 à [Localité 3] pour un montant de 542 860 € (voir pièce jointe).
Pôle 3 - Chambre 2
6162fdf63ebbdffcbea6aa6f
1 février 2012
Considérant qu'il ressort de l'ensemble de ces éléments que le prononcé du divorce crée une disparité dans les conditions de vie respectives des époux au détriment de la femme ; que celle-ci est tempérée
Pôle 2 - Chambre 2
616308005a67331bacec3c72
16 décembre 2011
plus de dix ans sans compensation financière alors que ne pouvant en user, elle n'a pu reconstituer une activité et apurer son passif ; que par ailleurs, l'estimation de l'expert de [L] doit être tempérée
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987c
16 octobre 2007
TEISSEYRE X... que le Dr X..., ayant décidé de démissionner, ses parts ont été rachetées sur la base de 1. 400. 000 F à déduire des actifs qui lui ont été attribués pour 3. 531. 000 F soit 2. 475. 000
6253c9f4bd3db21cbdd89a3e
7 septembre 2007
Ces manquements relevant de la responsabilité de Monsieur X... sont cependant à tempérer du fait des difficultés de communication entre la Région, dont le représentant était Monsieur D..., et la société
6253cab8bd3db21cbdd8bd6e
5 décembre 2007
non comparant, non représenté AGS (CGEA- TOULOUSE) 72, Rue Riquet- BP 846 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : Me MORANA substituant la SCP CHATEL- CLERMONT- TEISSEDRE TALON- BRUN (avocats au barreau
Pôle 6 - Chambre 9
615e0e69c25a97f0381f5633
30 avril 2014
Un tel comportement est d'autant moins acceptable que vous avez fait l'objet, par le passé, de nombreux rappels à l'ordre à ce titre, qui auraient dû vous conduire à tempérer votre comportement.
6253cbc4bd3db21cbdd8e346
27 juin 2011
difficultés scolaires du mineur Adrien (agitation en classe, désintérêt scolaire) lesquelles étaient déjà d'actualité avant la modification des visites paternelles en septembre 2010, doivent être tempérées
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01006
21 mai 2014
C...son supérieur hiérarchique, sur la présence de strip-teaseuses dans les soirées, sur la consommation de cocaïne et de cannabis-qu'elle a niée à titre personnel-, puis sur ses relations avec M.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02617
13 décembre 2011
caractère répétitif du harcèlement ainsi constaté après l'acceptation par la salariée de sa mise en pré retraite progressive à travers une disqualification globale de son emploi décrite plus haut est tempéré
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00099
13 janvier 2016
égard dans les départements du HAUT RHIN du BAS RHIN et de la MOSELLE l'article L 3134-2 du Code du travail pose un principe d'interdiction du travail le dimanche et les jours fériés immédiatement tempéré
3ème chambre
DTA_2002531_20230602
2 juin 2023
d'affaires baisse l'excédent brut d'exploitation demeure stable ; - la diminution alléguée du résultat courant avant impôt de 31,55 % entre l'exercice clos en 2014 et l'exercice clos en 2015 doit être tempérée
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01596_20240315
15 mars 2024
En revanche, l'expert retient la possibilité pour le requérant de continuer la pratique du patin à glace, du ski, et du VTT, celle-ci étant tempérée surtout par une peur de chutes et de blessure.
4ème chambre
DCA_22TL22345_20250130
30 janvier 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Tesseyre, représentant Mme B C. - et les observations de Me Laurent, représentant le centre hospitalier de Revel.
3ème Chambre
DTA_2101008_20230620
20 juin 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Tesseyre, représentant Mme E, et de Mme C pour la commune de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1. M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0604DEC004975015
4 juin 2019
They further argued that register of liquidators and the ranking of other tenderers should not have been finalised until the remedies against the ranking decision had been exhausted.
17e chambre
5fd9733b0e26b16056036579
29 janvier 2020
Les intimées répliquent que le reclassement externe n'est pas destiné à éviter des licenciements mais à en tempérer les conséquences, que la pertinence d'un plan de sauvegarde de l'emploi doit s'apprécier
Chbre de l'expropriation
6946a7ab75782d5f06fa3d21
19 décembre 2025
[Adresse 9] [Localité 25] Représentée par Me Olivier CHARLES-GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me France
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda652
12 octobre 2023
Il se déplace en fauteuil roulant, porte un corset « garchois » avec têtière et mentonnière, dans un siège thermo-moulé, des protections urinaires, des bas de contention et des chaussures orthopédiques
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