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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722decd5801467740280c
26 mars 1997
Jean Martin et fils, dont le siège social est ... en Vallée, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Teyssou
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00634
4 octobre 2023
Le 30 décembre 2016, la société Teisseire est intervenue volontairement à cette instance. 5. Le 11 octobre 2017, la société Axa a assigné en garantie M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C200983
5 octobre 2023
Par conclusions du 23 décembre 2020, la société Teisseire Plaisance a saisi le président de chambre d'une cour d'appel d'une demande de caducité de la déclaration de saisine. 5.
3ème chambre
650bdf86beee0f8318b9762d
12 juillet 2023
La Sarl Teysseyre est intervenue en 2017 pour la réfection du couloir.
civ1
60794d7f9ba5988459c488d9
14 mars 2006
a formé un recours en annulation ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 2003) d'avoir dit irrecevable l'intervention forcée de la société Telsea
cr
613725e9cd580146774217cc
11 octobre 2000
Teisseire et Raynaud, conseillers, qui ont statué sur la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ce, en méconnaissance des exigences d'un procès impartial prévues par
613721c2cd580146773f6f28
9 juin 1992
Inter Ressources (International Ressources), dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre) au profit de la société anonyme Teisseire
Ch 10 REFERES
694b17df75782d5f066658ce
23 décembre 2025
CGT Teisseire de l’intégralité de leurs demandes,condamner le CSE de la société Teisseire France et le syndicat CGT Teisseire à régler chacun à la société Teisseire France la somme de 5 000 € au titre
civ3
613721ddcd580146773f846e
27 octobre 1993
Avaavaro 1 et 2, sises à Papara, fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 18 avril 1991) de déclarer propriétaires de la terre Vaitipatipa par usucapion les ayants droits de Faarii Teaera et Titiaua Teaere
soc
6137228ccd580146773fe550
4 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Telerex cuisines plus, dont le siège est ...
ECLI:FR:CCASS:2010:C300956
13 juillet 2010
Y...; que, par acte du 29 octobre 2003, la SCI et la société Teisseyre ont délivré à M.
6137221acd580146773fa41b
1 février 1994
X..., dont le siège est à Châtillon-la-Palud, Chalamont (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre - section A), au profit : 1 ) de la société Teyssou
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2108114_20230202
2 février 2023
10 juillet 1990, sous réserve que Me Teysseyré renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2606904_20260506
6 mai 2026
A..., représenté par Me Teysseyré, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.
6137235ecd58014677408e68
21 mars 2000
le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section C), au profit : 1 / de la société Lancry protection sécurité, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Teyssou
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL21240_20221124
24 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, Me Tesseyre, avocat de Mme A et de M.
ORTA_2311481_20231211
11 décembre 2023
Trottier, juge des référés ; - et les observations de Me Teysseyré, pour M.
3ème Chambre
DTA_2311287_20240530
30 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.
DTA_2604517_20260331
31 mars 2026
A... et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.
4ème Chambre
DTA_2505107_20251204
4 décembre 2025
de l’Etat la somme réclamée de 1 000 euros à verser à Me Teysseyré.
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