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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

6690331a766d1156dbbfc33c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [I] [B] [M] divorcé [H] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11] (ALPES MARITIMES

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00825

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X... a représenté la direction lors de réunions du comité d'entreprise des 4 novembre 2011 ; - monsieur Thierry X... a représenté la direction lors de réunions du CHSCT des 3 octobre 2011 et 18 juin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0711JUD000277507

Admin. suprême

11 juillet 2013

11 juillet 2013

    There are two requirements which follow from the above general guarantees. First, there must be a good reason for the non-attendance of a witness.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fe

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Thierry Marcel Hugues Y...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Monsieur [M] [N], représenté par Me Yves TUSET, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [E] [Y] [V] [D], représenté par Me Thierry

Source officielle
CC

comm

613721d4cd580146773f7d7d

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thierry Mugler, SNC, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff928

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Thierry X..., boulanger, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry, au profit de Mme Maria Y..., demeurant ..., appartement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a4

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Thierry X...auxquelles Mme Dominique Z...n'a pas répondu. Vu les dispositions des articles 367, 368, 397, 399, 400 et 400 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2103444_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410902

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Thierry Smadja en 1997, à M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cec5

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Y... et plusieurs victimes, l'information a mis en évidence l'existence de plusieurs chèques remis par Thierry Y... mais encaissés sur les comptes de X... ou de sa société Marluc ; qu'il est indéniable

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201471

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

X... ; que l'original du duplicata fait mention d'une restitution à Monsieur Thierry X... ; que le nom du client mentionné sur l'impression ECRAN n'est pas Madame X... mais Monsieur Thierry X... ( ) ;

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008218112

Admin. suprême

3 mai 2006

3 mai 2006

Hervé Cassagnabère, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de la SCP BECHERET-THIERRY et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. , - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd88403

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Toutes avaient été attirées au domicile de Thierry X..., celui-ci les avait fait boire et consommer de la nourriture et elles s'étaient endormies.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100968

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Thierry Y..., bénéficiaire de la donation des fonds employés par lui au paiement du prix et ayant ordonné une expertise, l'arrêt rendu le 17 janvier 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Nîmes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300964

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société La Théière à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société La Théière ; Ainsi fait et jugé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbd

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Thierry Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203884_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

En l'état de l'instruction, l'existence de l'obligation du centre hospitalier de Château-Thierry de payer ces indemnités est sérieusement contestable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502890_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B D, situé 1 rue du Château sur le territoire de la commune de Château-Thierry.

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d01e

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Thierry, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 décembre 1989, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 115 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle