Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.

Article Annexe Ib (suite)

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COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe II

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Activités de production : -prendre des notes à partir de textes et de discours écrits et oraux ; -décrire avec précision et de façon détaillée des faits et des expériences observés ; -rédiger des textes en adaptant le discours à un propos et à un destinataire

LEGIARTI000024750622

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ailleurs que les stocks font l'objet d'une dépréciation, dans les conditions prévues par le règlement du Comité de la réglementation comptable relatif à l'amortissement et la dépréciation des actifs (règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002), cette précision

Article 230-2.09

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Dans le cas où le déplacement du navire lège est déterminé par lecture de tirants d'eau, toutes garanties devront être apportées à l'autorité compétente en ce qui concerne l'exactitude du marquage de ces tirants d'eau sur la coque, ainsi que toutes précisions

LEGIARTI000024751076

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Article 11

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Ces procédures ont pour objet d'étayer les éléments indiqués aux paragraphes 4 et 5 par des précisions relatives à leur application concrète et portant notamment sur : ― les spécifications des matières premières et des produits finis ou semi-finis entrant

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

vidéoprotection peuvent également participer à la lutte contre l'insécurité routière par la mise en œuvre des dispositions du 4° de l'article L. 251-2 du code de la sécurité intérieure et de ses textes d'application. 8° De la prévention, par la précision

LEGIARTI000029693825

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En revanche, certaines précisions sont indispensables pour fixer les droits éventuels à une rente d'invalidité d'un agent devenu invalide alors qu'il avait déjà la qualité de fonctionnaire et qui, retraité pour cette raison, est nommé à un nouvel emploi

Article Annexe IV

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, les pièces - C3-8 Assurer la maintenance des matériels et outillages - C3-9 Gérer l'environnement de son poste de travail Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - la conformité du résultat (qualité de l'arête tranchante, précision

Article 233-1.02

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En l'absence de précision, la valeur couramment utilisée pour l'eau de mer est 1,026. 2.29. déplacement en plongée : produit du volume du sous-marin en plongée, y compris les ballasts, par la masse volumique de l'eau dans laquelle il est plongé.

Article Annexe V

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L'évaluation prend plus particulièrement en compte : - la précision des cotes fonctionnelles ; - la qualité d'exécution ; - le choix de la méthode d'exécution ; - l'organisation du poste de travail ; - la gestion du temps.

Article Annexe V

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S8.01, S8.05 L'évaluation porte sur - la justesse des connaissances du domaine de l'histoire de l'art et de l'instrument - la pertinence de l'analyse et la précision du vocabulaire utilisé - la lisibilité et l'expressivité des relevés - le respect

Article Annexe

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f) Précisions pour la boucle locale optique professionnelle. Position/ adresse : dans le cas d'une boucle locale optique professionnelle, la localisation exacte du point de présence opérateur n'est pas demandée.

Article Annexe I

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- = Score 0 : absence d'agglutination.

Article Annexe 20

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En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.

Article Annexe I

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Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

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