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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2302949_20231102
2 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que les enfants sont tous scolarisés en France, mais que les deux aînés, majeurs, Mohamed Kalil et Ikram, investissent peu leurs études, avec un absentéisme important,
DTA_2302951_20231102
Il ressort des pièces du dossier que les enfants sont tous scolarisés en France, mais que les deux aînés, Mohamed Kalil et Ikram, investissent peu leurs études, avec un absentéisme important, tandis que
Chambre sociale
5fca665948c4fb4f635a7484
29 octobre 2020
Il en va de même pour le taux d'absentéisme pour la société qui se situe à 6, 22 jours d'absence par personne contre 9, 21 jours d'absence par personne au niveau national dans le secteur du négoce des
CHAMBRE SOCIALE A
6a210d43cdc6046d47098858
3 juin 2026
L'employeur pour sa part relève un « R.O » trop faible et un absentéisme.
Chambre Sociale
6a0fe88dcdc6046d4787ac69
21 mai 2026
sein de la société [2], les contrats précaires représentaient un pourcentage important des contrats de travail et qu'elle avait en réalité un besoin structurel de main d''uvre au regard du taux d'absentéisme
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10429
10 avril 2019
U... en avril 2013, demande relayée immédiatement par ce dernier auprès de la direction ; que quoiqu'il en soit, le taux d'absentéisme restait important au sein de l'atelier en juin 2013 et perdurait encore
Pôle 6 - Chambre 4
5fdd5d1dc98d7205c9083d5b
12 septembre 2018
Le compte rendu d'évaluation de septembre 2017 mentionne que "l'absentéisme cause maladie cumulé pendant l'année (48.3% sur le temps planifié) ... plus le temps de pause courte (18.2% sur le temps de présence
1re chambre sociale
5fd97ef1d981706d9f851b8d
22 janvier 2020
Il retient une organisation ayant des impacts sur la santé des personnels en termes psycho-sociaux et physiologiques, relevant notamment un absentéisme en augmentation et une démotivation des personnels
Pôle 6 - Chambre 11
603544be795da96e514fbdb4
20 mai 2016
Monsieur [O] [U] explique par la production d'attestations d'anciens professeurs que le faible niveau des élèves, leur indiscipline ainsi que leur absentéisme n'a pas permis aux professeurs de combler
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465656.20231219
19 décembre 2023
site de Bezons et que, en particulier, la société a dû recourir à plusieurs reprises à l'emploi de personnels intérimaires afin de compenser la diminution des effectifs due à une augmentation de l'absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01192
10 mai 2012
Force nous est de constater que votre absentéisme répété, et plus particulièrement votre dernière absence, est devenu très préjudiciable à la société, d'autant plus qu'il nous est impossible, compte tenu
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00780
22 mars 2011
est reproché, enfin, à Monsieur E...par Valérie X...d'avoir fait contrôler un arrêt de travail ; que celui-ci, dans son courrier du 7 septembre 2005 justifie cette décision par l'augmentation de l'absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01339
10 juillet 2013
convoquées ont progressivement amené la direction du SIST et certains médecins du travail dont le docteur X..., à se trouver en opposition sur les méthodes de gestion des convocations visant à compenser l'absentéisme
1ère Chambre
DTA_2102801_20221215
15 décembre 2022
Enfin, un élève, dont les parents étaient, à la date du contrôle, injoignables, avait été radié de l'école pour absentéisme, sans qu'aucun signalement n'ait été réalisé auprès de la direction académique
DTA_2102802_20221215
2ème chambre
DCA_22TL22280_20240326
26 mars 2024
Toutefois, celle-ci a décidé, en 2012, pour faire face à un fort problème d'absentéisme du personnel municipal, d'externaliser le ménage des écoles, puis, pour remédier aux carences de la société en charge
DCA_22TL00521_20240326
DCA_22TL00522_20240326
DTA_2102799_20221215
DTA_2102800_20221215
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