CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 377 résultats pour « absentéisme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2302949_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que les enfants sont tous scolarisés en France, mais que les deux aînés, majeurs, Mohamed Kalil et Ikram, investissent peu leurs études, avec un absentéisme important,

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302951_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que les enfants sont tous scolarisés en France, mais que les deux aînés, Mohamed Kalil et Ikram, investissent peu leurs études, avec un absentéisme important, tandis que

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fca665948c4fb4f635a7484

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Il en va de même pour le taux d'absentéisme pour la société qui se situe à 6, 22 jours d'absence par personne contre 9, 21 jours d'absence par personne au niveau national dans le secteur du négoce des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d43cdc6046d47098858

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

L'employeur pour sa part relève un « R.O » trop faible et un absentéisme.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe88dcdc6046d4787ac69

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

sein de la société [2], les contrats précaires représentaient un pourcentage important des contrats de travail et qu'elle avait en réalité un besoin structurel de main d''uvre au regard du taux d'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10429

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

U... en avril 2013, demande relayée immédiatement par ce dernier auprès de la direction ; que quoiqu'il en soit, le taux d'absentéisme restait important au sein de l'atelier en juin 2013 et perdurait encore

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5d1dc98d7205c9083d5b

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Le compte rendu d'évaluation de septembre 2017 mentionne que "l'absentéisme cause maladie cumulé pendant l'année (48.3% sur le temps planifié) ... plus le temps de pause courte (18.2% sur le temps de présence

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd97ef1d981706d9f851b8d

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Il retient une organisation ayant des impacts sur la santé des personnels en termes psycho-sociaux et physiologiques, relevant notamment un absentéisme en augmentation et une démotivation des personnels

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603544be795da96e514fbdb4

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Monsieur [O] [U] explique par la production d'attestations d'anciens professeurs que le faible niveau des élèves, leur indiscipline ainsi que leur absentéisme n'a pas permis aux professeurs de combler

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465656.20231219

Admin. suprême

19 décembre 2023

19 décembre 2023

site de Bezons et que, en particulier, la société a dû recourir à plusieurs reprises à l'emploi de personnels intérimaires afin de compenser la diminution des effectifs due à une augmentation de l'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01192

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Force nous est de constater que votre absentéisme répété, et plus particulièrement votre dernière absence, est devenu très préjudiciable à la société, d'autant plus qu'il nous est impossible, compte tenu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00780

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

est reproché, enfin, à Monsieur E...par Valérie X...d'avoir fait contrôler un arrêt de travail ; que celui-ci, dans son courrier du 7 septembre 2005 justifie cette décision par l'augmentation de l'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01339

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

convoquées ont progressivement amené la direction du SIST et certains médecins du travail dont le docteur X..., à se trouver en opposition sur les méthodes de gestion des convocations visant à compenser l'absentéisme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Enfin, un élève, dont les parents étaient, à la date du contrôle, injoignables, avait été radié de l'école pour absentéisme, sans qu'aucun signalement n'ait été réalisé auprès de la direction académique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102802_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Enfin, un élève, dont les parents étaient, à la date du contrôle, injoignables, avait été radié de l'école pour absentéisme, sans qu'aucun signalement n'ait été réalisé auprès de la direction académique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22280_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Toutefois, celle-ci a décidé, en 2012, pour faire face à un fort problème d'absentéisme du personnel municipal, d'externaliser le ménage des écoles, puis, pour remédier aux carences de la société en charge

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00521_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Toutefois, celle-ci a décidé, en 2012, pour faire face à un fort problème d'absentéisme du personnel municipal, d'externaliser le ménage des écoles, puis, pour remédier aux carences de la société en charge

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00522_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Toutefois, celle-ci a décidé, en 2012, pour faire face à un fort problème d'absentéisme du personnel municipal, d'externaliser le ménage des écoles, puis, pour remédier aux carences de la société en charge

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102799_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Enfin, un élève, dont les parents étaient, à la date du contrôle, injoignables, avait été radié de l'école pour absentéisme, sans qu'aucun signalement n'ait été réalisé auprès de la direction académique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102800_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Enfin, un élève, dont les parents étaient, à la date du contrôle, injoignables, avait été radié de l'école pour absentéisme, sans qu'aucun signalement n'ait été réalisé auprès de la direction académique

Source officielle

Page 61 sur 69

← PrécédentSuivant →