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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 362 résultats pour « chemins de fer »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 29

—

. - pour les actes réalisés le dimanche et jours fériés par les chirurgiens, anesthésistes, gynécologues-obstétriciens ou pédiatres avec une valeur qui serait portée de 19,06 euros à 40 euros - pour les actes en urgence en journée par les chirurgiens,

LEGIARTI000036612924

—

Gymnophthalmus pleii Bocourt, 1881 : Gymnophtalme de Plée Famille des Leptotyphlopidae (Squamates) Tetracheilostoma bilineatum (Schlegel, 1839) : Sténostome à deux raies Famille des Viperidae (Squamates) Bothrops lanceolatus (Bonnaterre, 1790) : Trigonocéphale, Fer-de-lance

LEGIARTI000036979330

—

tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, Emergence admissible pour la période allant de 22 h à 7 h, ainsi que les dimanches et jours fériés

Article Annexe V

—

Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle, avoir mis en œuvre un RIA par des cheminements non rectilignes et avoir évacué une victime d'un local enfumé. .

Article Annexe II

—

Ganguis à panneaux : ― ganguis "à fonds durs" : cet engin est utilisé avec des panneaux généralement en bois avec des armatures en fer, l'ensemble pesant entre 50 et 60 kilogrammes.

Article Annexe

—

Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

Article Annexe III

—

administratives de l'installation (date d'autorisation, localisation, activité) ; - principales caractéristiques de l'installation et des procédés, notamment de dépollution ; - capacité de l'installation et volume d'activité annuel ; - hauteurs des cheminées

Article I

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28. 7LD 2, 50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7NB 3, 10 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28. 7NC 2, 50 Fabrication

Article 2

—

réglementations en vigueur rappelées à l'article 1er, les dispositions ci-après devront être prises ; Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination devront être munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée

Article 214-3.06

—

Mouvement de translation : les divers mouvements de translation des ponts roulants, chariots, portiques roulants, grues mobiles, doivent être effectués sur toute la longueur de leur chemin de roulement. 3.5.

Article ANNEXE I

—

Ce cube sera armé de fers d'un diamètre de 8 mm sans ligature, de manière que chaque cerclage soit indépendant. Un schéma de principe de réalisation est donné sur la figure 1. 6.1.5. Outil support.

Article (suite 4)

—

Chlorure alpha-chlorallylique DICHLORO-1,3 PROPÈNE 17 CHLORURE D'ALLYLE 17 1100 CHLORURE DE BENZÈNE-SULFONYLE 17 CHLORURE DE BENZYLE 17 1738 CHLORURE DE CHOLINE EN SOLUTIONS 17 CHLORURE DE FER

Article (suite 10)

—

SOLUTION) 17 NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTION (A 93% O U MOINS) 17 NITRATE DE CALCIUM EN SOLUTION (A 50% O U MOINS) 18 NITRATE DE CALCIUM/NITRATE DE MAGNÉSIUM/CHLORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION 17 NITRATE DE FER

Article Annexe

—

Cinquième exigence relative aux conditions de ramassage, de collecte, de stockage et de conditionnement des œufs Les œufs doivent être ramassés au minimum une fois par jour par l'éleveur, exception faite des dimanches et jours fériés (dans ce cas, un

Article Annexe 2

—

Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2. Reprise de dorure et patinage.

Article Annexe A

—

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

—

Article 34 § 1 Sous réserve des nécessités de service, il est accordé des autorisations d'absence pour les principales fêtes religieuses des différentes confessions autres que les jours fériés légaux dans les mêmes conditions que celles définies pour

Article ANNEXE

—

de pétrole brut. 06. 10Z Extraction de pétrole brut. 06. 2 Extraction de gaz naturel. 06. 20 Extraction de gaz naturel. 06. 20Z Extraction de gaz naturel. 07 Extraction de minerais métalliques. 07. 1 Extraction de minerais de fer

Article Annexe Ib (suite)

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- signalisation, cheminement Dispositifs de collecte et gestion des déchets (bennes, containers, signalisation, etc.)

Article Annexe

—

Aubervilliers 75 Ancienne sous-station Quatre-Chemins, affectée à des postes de redressement et aux services techniques : 15 bis, rue des Quatre-Chemins. 76 Centre de remisage et d'entretien des autobus, centre de formation, parc de matériel et

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