des vaccinations de ses chiens , reprendre la discussion sur les feuilles de paie, réclamer un complément de salaire qui n'a pas été versé ; qu'il a été répondu le 15 novembre 2006 sur le problème des

Il convient désormais d'examiner chacune des deux feuilles concernant leur date de rédaction : Sur l'examen de la première feuille La première feuille comporte des mentions manuscrites au recto et au

Romain Y... et l'employeur il n'a jamais été clairement question d'heures supplémentaires faites et non payées.

X..., un modèle de « rapport journalier de distribution » et les récapitulatifs mensuels intitulés « listes détaillées des salaire » concernant l'appelant ; que celui-ci conteste toute valeur aux feuilles

des prestations n'ont pas été respectées : dans de nombreux dossiers, l'attestation d'entrée en formation est manquante, l'attestation de réalisation de formation n'est pas transmise, il manque la feuille

de route concernant Mme X... pour la période du 3 janvier 2000 au 2 juin 2000 ; que la société HM 13 n'a produit qu'une partie seulement de ces documents, les feuilles de route du mois de janvier, du

Alors que le nombre des " joueurs issus des filières de formation " exigé en moyenne sur les feuilles de matches était de 14 pour la saison 2017/2018, ce nombre, pour la saison 2018-2019, reste fixé à

de présence ; qu'il précise que Mme [S] a signé la feuille de présence pour les trois copropriétaires en qualité de mandataire, que la feuille de présence fait foi, que les pouvoirs ne sont pas nuls au

X..., docteur, pour des faits de faux et usage de faux et de détournement de fonds publics, pour avoir transmis à la caisse, afin d'obtenir les fonds correspondants, des feuilles de soins concernant des

du dossier ne peuvent être dénaturées ; 5°/ que nul ne peut causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage ; qu'il était fait valoir par les exposants que les arbres en question

soumises à la Cour et au jury portant sur l'existence d'une circonstance aggravante, soit neuf questions au total, étaient toutes formulées ainsi : "la soustraction frauduleuse spécifiée à la question

V.T. avait également vu le requérant agiter une feuille et entendu le juge de l’exécution répondre à ce dernier «   Voulez-vous que je ne vous donne rien   ».

Il ne sera donc pas fait droit aux demandes de questions préjudicielles.

libéraux, a décidé, par application des dispositions de l'article L. 113-1 du code de justice administrative, de transmettre le dossier de cette demande au Conseil d'Etat, en soumettant à son examen la question

détournements, et qu'il utilisait pour rédiger sa déclaration de revenus et alors que l'instruction permet de considérer comme établi qu'il : - avait connaissance de la tenue au crayon de papier des feuilles

européenne des droits de l'homme la procédure poursuivie devant la commission de recours amiable, dont le rôle est de trancher, sur la base de normes de droit et à l'issue d'une procédure organisée, toute question

générale doit être annulée ; Considérant que l'article 14 du décret du 17 mars 1967 impose l'établissement d'une feuille de présence indiquant les nom et domicile de chaque copropriétaire et le cas

juin 2014 demandé par le médecin de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Calvados, avec Madame X, psychologue du travail à Pôle Emploi, dans lequel il est mentionné que la question

X... avait participé aux assemblées générales les 25 mars 1996 et 6 mai 1997 et avait sollicité par lettre du 14 novembre 1996 l'inscription de questions supplémentaires à l'ordre du jour de l'assemblée

ABDALLAH, ILS ONT, PAR CONTRE : 1 REPONDU NEGATIVEMENT A LA QUESTION DE SAVOIR SI CO-ACCUSE B... AVAIT COMMIS UN HOMICIDE VOLONTAIRE SUR LA PERSONNE DE A...