partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 avril 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, notamment, contre Clément A... du chef

[E] [B] et tous les documents médicaux en possession du service médical lui étant rattaché, - demander à l'expert : ° de prendre attache avec ledit médecin traitant, ° de rechercher l'existence d'une

de réanimation pour une personne étrangère à la famille et d'y pénétrer à plusieurs alors que les règlements internes des hôpitaux n'autorisent en général, dans ces services très particuliers, que la

anesthésiste qui l'a redirigée vers le service des urgences, grosse fatigue.

gériatre de l'établissement, a constaté chez elle une détérioration mentale ; que ce médecin s'est également aperçu qu'elle ne connaissait pas la valeur de l'argent et qu'elle s'en remettait totalement

Béatrice, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre eux, après relaxe, du chef de diffamation publique envers

Parmi les médecins figuraient Olav Trygstad, chef du service de pédiatrie de l’hôpital national ( Rikshospitalet ), le plus grand spécialiste du pays en matière de troubles du comportement alimentaire.

Marie Madeleine épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 18 juin 1998 qui, dans la procédure suivie sur leur plainte du chef d'homicide

B... à l'encontre du salarié, il était intervenu pour les faire cesser en saisissant le service de médecine du travail pour mettre en place une médiation, laquelle médiation n'avait pu être mise en oeuvre

B..., médecin, dans le cadre du litige civil l'opposant à M.

X... a été nommé médecin-chef du centre d'examens de santé en novembre 1978 ; qu'il a été licencié le 26 janvier 1987 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de ne pas

En cas d'inaptitude reconnue par le médecin du travail, l'employeur doit rechercher les possibilités de reclassement du salarié, compte tenu des conclusions écrites du médecin du travail, à exercer l'une

ne permettait de considérer que la prolongation d'arrêt maladie délivrée par le docteur B... constituait un certificat de pure complaisance susceptible d'engager la responsabilité professionnelle du médecin

président-directeur du musée du Louvre à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier administratif de sa cliente ; 2) l'intégralité : a) de son dossier de médecine

O..., médecin au sein de l'association nationale de prévention en alcoologie et addictologie du Var (ANPAA 83) a porté plainte le 4 juillet 2010 à l'encontre de M.

Lors de la visite de pré-reprise, le 8 novembre 2019, le médecin du travail a indiqué : « Reprise souhaitable à l'issue du présent arrêt sous réserve médiation auprès du service RH et conciliation entre

D..., d'avoir déclaré le 5 mai 2008: « T... n'avait pas le droit d'aller seule chez le médecin... J...

ainsi violé les dispositions des articles 536, 537 et 446 du Code de procédure pénale, la nullité du jugement devait être constatée ; qu'en refusant d'accueillir l'exception de nullité soulevée de ce chef

B..., médecin, dans le cadre du litige civil l'opposant à M.

contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Geneviève Z..., épouse A... et Daniel B... du chef