Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 295 résultats pour « offres de réembauchage »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 295 résultats pour « offres de réembauchage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000024577055
7 455 000 7 455 000 Remboursements et dégrèvements 549 375 000 549 375 000 Remboursements et dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 549 375 000 549 375 000 Santé 4 557 000 4 557 000 Prévention, sécurité sanitaire et offre
Article L3515-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44
facilement biodégradable ou présente d'autres avantages pour l'environnement ; e) Suggère un avantage économique au moyen de bons imprimés, d'offres de réduction, de distribution gratuite, de promotion de type “ deux pour le prix d'un ” ou d'autres offres
Article Annexe
AVEC LES 25 000 000 5 000 000 Concours spécifiques et administration 122 25 000 000 5 000 000 Ministre de l'intérieur, SANTÉ 1 072 329 999 702 Prévention et sécurité sanitaire 204 829 732 783 265 Ministre de la santé Offre
Article Annexe
L'emploi du tableur et de la calculatrice facilite l'exploitation des données, et offre un terrain particulièrement propice à l'étude des suites.
Article ÉTAT B
Remboursements et dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 4 292 066 000 4 292 066 000 Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs) 20 536 000 20 536 000 Santé 47 855 735 47 855 735 Prévention, sécurité sanitaire et offre
Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)
On estime qu'un nombre minimal de dix essais offre un degré de fiabilité raisonnable. Paragraphe 5 - Critères de survie Le sens de ce paragraphe est évident.
Article ÉTAT B
locaux (crédits évaluatifs) 429 000 000 429 000 000 Santé 87 607 505 87 607 505 Prévention, sécurité sanitaire et offre
Article Annexe
566 1 476 566 REMBOURSEMENTS ET DÉGRÈVEMENTS 482 603 000 482 603 000 Remboursements et dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 200 482 603 000 482 603 000 SANTÉ 1 600 000 1 600 000 Prévention, sécurité sanitaire et offre
Article Annexe Ib
C2.36 Solliciter une demande de prix auprès des fournisseurs : - bordereau quantitatif, - variantes éventuelles et coûts selon les quantités - conditions de livraison et délais La demande de prix est fiable et permet la comparaison des offres
LEGIARTI000049821399
Il prend la forme d'une offre de services telle que définie au 2 du présent cahier des charges, gratuite, accessible à tout actif indépendamment de son âge, de son secteur d'activité, de son statut et de sa qualification.
Article Annexe IV d
professionnel du secteur de la communication U7-Coefficient 3 " Accompagnement du développement de solutions media et digitales innovantes " : L'épreuve permet plus précisément de vérifier l'aptitude du candidat à : -construire et positionner une offre
Article 199 terdecies-0 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34
En cas de non-respect de la condition de conservation prévue au premier alinéa du A du présent IV en cas de cession stipulée obligatoire par un pacte d'associés ou d'actionnaires ou en cas de procédure de retrait obligatoire à l'issue d'une offre publique
Article Annexe Ia
PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 4: Activité : GESTION DES APPROVISIONNEMENTS Tâches : Participation à l'élaboration d'un cahier des charges (qualité et prix des produits) et à la comparaison des offres Détermination des besoins en matériels
Article 20
. - Indicateur 4 : services offerts aux patients Cet indicateur vise à valoriser le médecin qui offre certains services dans le cadre de la prise en charge de ses patients tels que la prise de rendez-vous avec les correspondants, l’accompagnement des
Article 55-4
La situation de chaque main est déterminée avant qu'une offre soit faite à la suivante, chaque joueur pouvant refuser ou demander des cartes supplémentaires une par une, jusqu'à ce qu'il s'estime satisfait.
LEGIARTI000028906519
Objet du contrat Ce contrat, d'une durée d'un an renouvelable une fois, vise à favoriser l'installation des jeunes médecins spécialisés en médecine générale dans des territoires définis par l'agence régionale de santé et caractérisés par une offre médicale
LEGIARTI000026884691
d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 200 4 926 877 000 4 926 877 000 Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs) 201 1 106 500 000 1 106 500 000 SANTÉ 29 350 405 29 350 405 Prévention, sécurité sanitaire et offre
Article L44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03
de l'adressage de l'internet ; 2° Lorsqu'elle n'est pas faite au profit d'un opérateur déterminé, l'attribution de ressources à deux ou trois chiffres commençant par le chiffre 1 ou de ressources affectées à la fourniture des services associés à une offre
Article Annexe
l'Institut polytechnique de Paris tout en permettant d'assurer à chacune des écoles-membres la visibilité de ses contributions ; d) il coordonne la politique d'innovation des écoles-membres ; 2° En matière de formation a) il élabore et met en place une offre
Article Avenant n° 3
La nouvelle offre de service de retour à domicile permettra une mise en relation du patient avec les professionnels de son choix, dans le respect des prérogatives de chacun et prendra en compte l'état de santé du patient ainsi que les besoins tant sanitaires
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