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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6163de19e9a173d6d859cbf7

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

l'animosité des enfants du premier lit ; qu'il a ajouté qu'il était le notaire de tous les héritiers et Maître [I] l'avocat de la veuve, et qu'il n'a pas participé à la transaction intervenue avec ses beaux-enfants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10632

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[H] me voyant m'a dit devant mes collègues : « elle fait grève alors qu'elle a de beaux sacs à main !

Source officielle
CA

6e Chambre B

603752319724b1301be5be1d

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

Elle ignorait que son projet de départ à la Réunion allait se précipiter. Elle a prévenu Monsieur [F] à son arrivée à la Réunion.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004735820

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

lui faire quelque chose de «   beau   ».

Source officielle
CA

Chambre 1-3

631ad87e39cffb4f1367427e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

demeurant [Adresse 14] défaillante SAS BOUYGUES IMMOBILIER, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT & BOULARD, avocat au barreau de NICE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65b0be5f8d0ccf000877e677

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

mai 2023, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 808 344 071, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Béatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Alain VVVVV..., domicilié [...]                                                                   , 165°/ à M. Cherif WWWWW..., domicilié [...]                                   , 166°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60332775534c8698ecd36806

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

sur l'audience par Me François DE MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2018 Madame [W] [K] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162e4f07797cdb2f7583cc7

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Instance de PARIS - RG n° 04/10326 APPELANTE : - SA SEMIDEP prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 19] et ses bureaux [Adresse 5] représentée par la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d12

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de LILLE, substitué sur l'audience par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb999c3dc9a7785901baf6

Appel

19 février 2019

19 février 2019

façon; les matières premières étaient achetées par la société, transitaient au magasin 'matières premières' situé au siège social, aux Herbiers, pour ensuite être réexpédiées chez le fournisseur, qui allait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162af159547460d26ddb677

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 JANVIER 2013 APPELANT : [R] [M] né le [Date naissance 1] 1972 [Adresse 6] [Localité 5] représenté par la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1127JUD001256586

Admin. suprême

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Elle étudia ensuite, et repoussa, l’argument selon lequel il n’en allait pas de même de l’article 7 en ce que la protection du secteur était déjà garantie d’une autre manière.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD003087816

Admin. suprême

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Accompagné de son beau-frère, J.G. retourna à la maison de Aiana de Cima. 13 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0211JUD001497409

Admin. suprême

11 février 2014

11 février 2014

Elle s’était dirigée vers son fils qu’elle avait entendu crier «   Alin, tu m’a tiré dessus dans ma propre cour   !   ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00635

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

[N] à l'occasion du décès de son beau-père et dans laquelle elle évoquait la mort de sa propre mère ; qu'en se contentant d'affirmer qu'il ne pouvait être fait grief à la société Ethix

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945e2a275782d5f06d60209

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

On avait beau faire remonter les informations à la direction, rien ne changeait.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8048d1fb03057d9a4dfe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2022 N° 2022/135 Rôle N° RG 19/05035 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAST SAS ISRA-DIS C/ SAS LOCAM

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda83cb79dc480f5b55ba13

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller, Greffier

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb48517a85a12639132635

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 octobre 2018, Madame Nathalie LAUER, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain

Source officielle

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