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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00618_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
F, - et les observations de Me Barry pour l'association Chazelle l'Echo Environnement et autres, et celles de Me Enckell pour la SNC MET Mont-Ernault. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03795_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Barry, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 5 octobre 2022 de la présidente de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2102313_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, l'EURL La Pétillante, représentée par Me Barry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 23 août 2021
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1704287-1786477
14 juin 2006
14 juin 2006
Gouvernement : John Grainger , agent , David Perry , Paul Maguire , conseils , Ian Wimpress, Caroline Mersey , conseillers ; Requérant : John Larkin, Barry
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c07b
13 mars 2001
13 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scapa Tapes France, anciennement Barnier, société anonyme, dont le siège
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c920
14 novembre 1991
14 novembre 1991
exclusion d'une condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire ; " aux motifs que par jugement du 31 août 1988, le tribunal correctionnel de Chambéry a déclaré Christophe X... coupable d'avoir à Barby
Source officielle4e chambre civile
662b43c7fe254500083148f6
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Maëva PETIT substituant Me Florence DELFAU-BARDY, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMEE : La Compagnie Groupama
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503049_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Barnier La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601709_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
. ; Les observations de Me Barnier qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens et en outre que l’incompréhension de l’administration a conduit au blocage de la situation.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504531_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 7 novembre 2025, le CHU de Nîmes, représenté par son directeur en exercice, ayant pour avocat Me Barnier, conclut à titre principal, à l’irrecevabilité de la requête
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302905_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Deflinne, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2301557_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302002_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Deflinne, premier conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Carluis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302045_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304762_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - les observations de Me Roche, pour
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2305096_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303540_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Minne, président de chambre, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303854_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2401735_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2401846_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
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