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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400922_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
requête enregistrée le 7 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Bouchat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la proposition de contrat de droit public que lui a faite la communauté de communes Entre Beauce
Source officielle1re chambre civile
69eaffc7cdc6046d4757a1ce
21 avril 2026
21 avril 2026
chambre civile ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 N° RG 23/01045 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GH2S MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 13 juillet 2023, rendu par le tribunal de proximité de Beaune
Source officielleJEUDI
69a9198fcdc6046d478ec621
10 avril 2025
10 avril 2025
Subsidiairement, si le tribunal devait cantonner l'indemnisation due à la SCI BEAU [Y] au titre de la TVA aux 5 années précédant l'assignation, Condamner la SARL GRAND 10 IMMO à payer à la SCI BEAU [
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620129bf05edb385fb2a4b0
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
662012a3f05edb385fb2a5e1
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310350
24 juin 2021
24 juin 2021
La société du Beau Voir a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95027de0ebe408dac6ede
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse au dire présenté par la société FRANCK BEUN EDIFICE suivant lequel la pose de la poutre neuve par la société FRANCK BEUN EDIFICE ne serait pas à l’origine des dommages, lesquels seraient imputables
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10810
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Beauté Services de remettre à M.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201297f05edb385fb2a47e
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielle3e Chambre A
6035dede95087b454bd2725e
11 février 2016
11 février 2016
APPELANTS Maître Me [G] [O], es qualités de mandataire judiciaire de la Sté BEAUX JOURS.
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbe5
1 février 2001
1 février 2001
Bruno X..., 2 / Mme Florence X..., demeurant tous deux Hôtel des Remparts, rue Thiers, 21200 Beaune, en cassation d'un même arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990e2be3e083f4fad528
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ethel et Foncière Beau Manoir de leur acceptation du désistement d'instance et d'action de la société BH Beau Manoir et de dire et juger que chaque partie conservera la charge de ses dépens.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00324_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Oxygène Beauté est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2310723_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300712_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01345_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
1 du permis d'aménager délivré par un arrêté du maire de Beaucé du 24 janvier 2020.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201298f05edb385fb2a48c
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620129af05edb385fb2a4a7
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620129ff05edb385fb2a4ec
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
662012a2f05edb385fb2a5de
15 avril 2024
15 avril 2024
La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.
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