CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 486 résultats pour « Bredent »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424721

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

l'enseignement ; le but était d'encadrer sa clientèle ; durant mon stage, Jean-Noël X... est venu quelquefois plonger pour encadrer sa clientèle mais n'a jamais plongé avec moi ; d'ailleurs ni lui ni un brevet

Source officielle

Page 62 sur 125

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3228

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

En février 1998, les requérants demandèrent au service de l’emploi de Bregenz de délivrer un permis de travail à M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024615308

Admin. suprême

30 septembre 2011

30 septembre 2011

d'Etat, par laquelle le tribunal administratif de Rouen, avant de statuer sur la demande de la SOCIETE SASP HAVRE ATHLETIC CLUB (HAC) dont le siège est 2 route du Château BP 90 à Saint Laurent de Brevedent

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Coorplan-Jenni GmbH et Hascicc/Autriche

ECLI:CEDH:002-3226

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

En février 1998, les requérants demandèrent au service de l’emploi de Bregenz de délivrer un permis de travail à M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1440565-1504475

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Patricia O’Brien , agent ,   Brenden McMahon , co-agent ,   Donal O’Donnell , conseil ,   Eileen Barrington , Christine

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b0e7ecc42a2105dbc59bea

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

TRESOR PUBLIC représenté par le Comptable Public du service des Impôts des Particuliers de [Localité 11] 16ème Muette, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représenté par la SCP BREMANT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Ventes

69ceb3e7cdc6046d47e5a5fa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame BOURGEOIS, greffière, a été appelée l’affaire opposant : CREANCIER POURSUIVANT : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP BREMANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35dc6cdc6046d47ac81be

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée le 17/04/2026 à SCP BREMANT-GOJON-GLESSINGER-SAJOUS

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302950_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2024, le centre hospitalier de Soissons, représenté par Me Bacquet-Bréhant, conclut au rejet de la requête de Mme C...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007733554

Admin. suprême

23 novembre 1988

23 novembre 1988

retraités, modifié par l'arrêté du 2 mars 1981, "les militaires admis à la retraite avant le 31 décembre 1962 sont considérés pour la détermination de l'échelle de solde applicable, comme titulaires d'un brevet

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007719109

Admin. suprême

10 juin 1988

10 juin 1988

retraités, modifié par l'arrêté du 2 mars 1981, "les militaires admis à la retraite avant le 31 décembre 1962 sont considérés pour la détermination de l'échelle de solde applicable, comme titulaires d'un brevet

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007618926

Admin. suprême

11 juillet 1984

11 juillet 1984

X... a cédé un brevet à la société Ateliers de constructions métalliques de Caen, moyennant des redevances proportionnelles au chiffre d'affaires réalisé à l'occasion de l'exploitation dudit brevet par

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:182

CJUE

2 mai 1996

2 mai 1996

#Brennet AG v Vittorio Paletta.#Reference for a preliminary ruling: Bundesarbeitsgericht - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-206/94.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:193

CJUE

29 mars 2012

29 mars 2012

#Coopération judiciaire en matière civile — Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions — Règlement (CE) no 44/2001 — Action en contrefaçon d’un brevet européen — Compétences spéciales

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1139d4cdc6046d47a68df6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'élément essentiel composant l'actif de la société est son brevet d'invention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1011DEC002120293

Admin. suprême

11 octobre 1995

11 octobre 1995

In this form he stated that his habitual live stock in 1986 consisted of 132 pigs for breeding purposes, one boar and 50 pigs for slaughter, resulting in the reference quantity of 3.064 kilogrammes of

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301296_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

requérante, qui maintient ses conclusions et rappelle l’évidence d’un préjudice à avoir été suspendue de ses fonctions puis ne pas avoir été réintégrée le 15 mai 2023, - et les observations de Me Brédent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301298_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

requérante, qui maintient ses conclusions et rappelle l’évidence d’un préjudice à avoir été suspendue de ses fonctions puis ne pas avoir été réintégrée le 15 mai 2023, - et les observations de Me Brédent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301300_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

requérante, qui maintient ses conclusions et rappelle l’évidence d’un préjudice à avoir été suspendue de ses fonctions puis ne pas avoir été réintégrée le 15 mai 2023, - et les observations de Me Brédent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301302_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

requérante, qui maintient ses conclusions et rappelle l’évidence d’un préjudice à avoir été suspendue de ses fonctions puis ne pas avoir été réintégrée le 15 mai 2023, - et les observations de Me Brédent

Source officielle