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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372126cd580146773f161c

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

est ... du Jour à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme AUTO CHRISTOL

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f6748

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

est ... l'Artaud à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1990 par le tribunal de commerce de Soissons, au profit de la société à responsabilité limitée Affutages Christhel

Source officielle
CC

civ3

61372340cd580146774075e3

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

dont le siège est cours Les Bains, 33690 Grignols, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société Christal

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03590_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par un arrêté du 28 mai 2021, le maire de Saint-Christol-lez-Alès a rejeté la demande de permis de construire présentée le 31 juillet 2020.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567a0bfda47c90075f64

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

C3 N° RG 17/04473 N° Portalis DBVM-V-B7B-JG57 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Christelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500156_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

B a exercé les fonctions de chargé de communication au sein de la commune de Saint-Christol-lez-Alès en qualité d'agent contractuel, à compter du 17 mars 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7e

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 14 Juin 1970 à CRETEIL (94000) ... 29000 QUIMPER assistée de Me Christine RAOUL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Adeline X... a vécu depuis 1995 avec Christèle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

né le 17 Janvier 1971 à BRON (69500) ... 69005 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Florence ROYBON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle Odile Y...

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3abe74459e0c7ecfa50

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle

Source officielle
TJ

Surendettement

68e88b633ea43407b9fbb087

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 5] non comparante, ni représentée [12] Chez [14] [Adresse 17] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : FLIS Christelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62ad6cd1552b2c05e578594c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

représentée et assistée de Me Sylvain NAVIAUX, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : Monsieur [B] [U] né le 08 Février 1952 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db65bbcdc6046d47f76bb6

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db65c9cdc6046d47f76caa

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db68b5cdc6046d47f79ccc

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db68e2cdc6046d47f79f83

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db69b5cdc6046d47f7aef3

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6acccdc6046d47f7c047

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6b04cdc6046d47f7c3cb

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6f73cdc6046d47f80cd7

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db701ccdc6046d47f81756

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

OMBRY, Andréa, Christelle, Candylène

SIREN 979447414Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ZIEGLER, Christelle, Lydie, DELSUC

SIREN 902456235Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/07/2026

Voir →

Radiations

Begue, Christelle

SIREN 878890029Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

12/07/2026

Voir →

Radiations

Depaul, Morgan Eric Christel

SIREN 999768906Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

12/07/2026

Voir →

Créations

BLON, Christelle, Bérengère

SIREN 505073593Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

12/07/2026

Voir →