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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a7
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à Me FONTAINE Me QUILLIVIC COPIES le à Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e8
11 décembre 2007
11 décembre 2007
PROJET CONSEILS C / Jean-Christophe X...
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f95a8
27 janvier 1994
27 janvier 1994
(Vaucluse), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de son frère mineur Christophe Z..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b80e4b5292aaa663054
2 mai 2024
2 mai 2024
GF PIERRE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Géraldine PIEDELIEVRE de la SCP LPA-CGR - #P0238 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69e083d8cdc6046d476b0a6c
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ112 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e08458cdc6046d476b1428
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ116 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e087e8cdc6046d476b5512
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ133 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e08887cdc6046d476b60ab
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ136 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
69a28360cdc6046d4700e2b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
*1DE/00/07/99/27* 2024002646 - 1 -N° PC : 2025/1 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 09/01/2025 Monsieur [M] [H] [Adresse 1] Vivier-au-Court COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe00
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officielleJEUDI
69bddebacdc6046d47631d84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
/08/25/91* 2025002826 - 1 -N° PC : 2026/1 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 08/01/2026 Monsieur [K], [T] [B] [Adresse 1] 08090 HAM LES MOINES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464104.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officiellecr
61372694cd58014677426b9b
28 juin 2005
28 juin 2005
Christophe, - LA CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLE, partie intervenante, - Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2400367_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492647.20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495247.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499280.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:477300.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdf
19 mai 2017
19 mai 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472764.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
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