THOMAS, Conseiller Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats et Madame Annie GAUCHEY

Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

mémoire complémentaire enregistrés les 10 juillet 1987 et 10 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE HAZEMAYER, société anonyme dont le siège social est à Gauchy

Eric B..., demeurant 3, place Lénine, 02430 Gauchy, 4 / M. Franck B..., demeurant ..., agissant en tant qu'héritiers de M.

(la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de transport exposés, les 22 et 23 février 2011, par Mme X... pour se rendre de son domicile, situé à Montpellier, à l'hôpital Raymond Poincaré à Garches

Le certificat médical initial du 26 mai 2021 fait état d'une : 'hernie discale L5 S1 gauche, sciatique gauche'.

Une radiographie et une échographie de l’épaule gauche ont respectivement été réalisées les 10 et 13 octobre 2023.

Y..., médecin, la persistance et l'aggravation de douleurs lombaires en une sciatalgie gauche avec impotence fonctionnelle, a, après expertise médicale ordonnée en référé, assigné celui-ci et son assureur

Z... qui roulait en sens inverse et qui tournait à gauche pour gagner un parc de stationnement ; que, bléssé, il assigna M.

à son assureur, la MAAF ; Attendu que, pour accueillir intégralement la demande, l'arrêt se borne à énoncer que la cyclomotoriste s'est engagée sur la chaussée après avoir regardé à droite et à gauche

Y..., assuré auprès de la MAIF, et qui venant d'une avenue au bout de laquelle se trouvait un panneau STOP, avait viré sur sa gauche afin d'emprunter lui-même l'avenue dans le même sens que celui pris

2023), la caisse primaire d'assurance maladie de la Manche (la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, par décision du 21 décembre 2017, l'affection du coude gauche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société des établissements Paul Gasc et

FONCIA [Localité 1] RIVE GAUCHE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Fabrice MOULIN, avocat au barreau de PARIS - #G0837 DÉBATS A l’audience du 09 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par

Typhaine Z..., tant lors de l'enquête que devant le tribunal et la cour, les constatations médicales et médico-légales, qui ont relevé que la victime avait présenté, d'une part, une fracture au poignet gauche

un créneau pour se garer de l'autre côté et ce faisant a percuté de son aile avant droite le véhicule R 25 ; que la conductrice n'est pas parvenue à se garer, aussi elle est allée plus loin sur la gauche

et menaçait les consommateurs lesquels sortaient immédiatement du bar ; qu'à cet instant, le prévenu tirait une deuxième balle qui atteignait Mourad Y... au niveau de la partie inférieure du fémur gauche

médicales effectuées par un interne de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon, puis par un médecin légiste ne peuvent être sérieusement contestées compte tenu de la nature des blessures relevées à l'épaule gauche