A MEUDON RESIDE DANS UN MOUVEMENT DU SOL CONSISTANT EN UN GLISSEMENT DE TERRAIN ; QU'AUCUN VICE DE CONSTRUCTION DE L'IMMEUBLE, EDIFIE SELON LES REGLES DE L'ART ET MAINTENU DANS UN ETAT SATISFAISANT D'ENTRETIEN

... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 février 2006) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs ; Attendu qu'ayant souverainement relevé qu'à la suite d'un glissement

2022 par lequel celui-ci a enjoint à la commune d'Eyguières de communiquer à l'intéressé toutes les pièces contractuelles relatives aux études réalisées pour ladite commune par les sociétés Faconeo, Glide

ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE GROUPE GLI

ACCORD D'ENTREPRISE GLI SAS RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

* * * Alléguant avoir glissé sur le sol jonché de feuilles mortes humides et de pommes de pin dissimulées sous ces dernières sur le parvis du funérarium du Havre et avoir chuté le 23 novembre

[O] qui venait de glisser dans le spa » puis avoir pu constater les brûlures occasionnées sur le haut de la cuisse gauche. La seconde attestation a été rédigée par M.

sur l’irrégularité de la procédure de mise en demeure de quitter son logement universitaire dès lors que le courrier de mise en demeure ne lui a pas été remis en main propre, mais a seulement été « glissé

C... a glissé sur une sol humide ; il est alors tombé sur le dos et sa tête est venue heurter le sol' ; que s'agissant de l'heure de travail, si elle est aujourd'hui contestée devant la Cour, il apparaît

Elle fait valoir que Monsieur [G] prétend avoir glissé sur une terrasse mouillée mais que ceci ne figure pas sur la déclaration d'accident de travail, qu'il ne rapporte pas la preuve de ce qu'il aurait

* * * Le 15 septembre 2008, estimant que la construction édifiée sur la parcelle appartenant à la SCI ADF empiétait sur leur terrain, sis [Adresse 2] (77), et occasionnait des glissements de

X... « prétend avoir glissé en sortant un container le lundi 15 février 2010 à 6 heures 15 soit 15 minutes après sa prise de fonctions débutant à 6 heures sans qu'aucun témoin n'ait pu constater la scène

qui n'est pas placée sous sa responsabilité hiérarchique, en présence d'autres salariés de l'entreprise, «si tu veux qu'elle t'embauche, il faut que tu t'allonges» et, à une autre occasion, de lui glisser

X... souleva alors les plaques, ce qui permettait au cariste de glisser les lames métalliques, de soulever les plaques et de décharger. M.

A la suite d'un important glissement de terrain qui s'est produit le 3 août 2022 entre la rue des Fox-Terriers et la villa de M.

du dossier avec seulement deux photographies sur le plan de masse, l'avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) qui ne permet pas d'apprécier son adhésion au projet et surtout le risque de glissement

établie par la SARL [10], faisant état d'un accident concernant Mme [C] [W], survenu le 12 août 2014 à 18 heures, dans les circonstances suivantes décrites par la salariée: 'En allant aux toilettes glisse

Alors qu'elle marchait, elle expose avoir glissé sur une plaque d'huile et chuté violemment sur le coude.

qu'elle n'est pas à même de rendre les services qu'on en attend ; qu'après avoir constaté que l'expert avait retenu que c'était l'empilage du montage, fourni par la société Navtec Sud Europe, qui avait glissé

Selon plusieurs expertises, le glissement était dû à la mauvaise exécution des travaux de construction de la route.