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2 570 résultats pour « Laurent Anton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

né le 15 Octobre 1964 à ANTONY (92160) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa8

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

née le 17 Décembre 1944 à NICE (06000) ... ... 06700 SAINT LAURENT DU VAR ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

6137235ccd58014677408c1d

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Antoine A..., demeurant ..., 2 / de M. Laurent Z..., demeurant ..., 3 / de M. Y... Perla, demeurant : 20115 Vigianello, 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f84

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

quotidien rotterdamien Algemeen Dagblad : "De sources sûres, nous savons que Jean C. ne s'est pas conformé au règlement, son rôle est douteux, il est clair pour nous qu'il a protégé des coureurs comme Laurent

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Antoine F..., demeurant 12, square G Richier à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 15°) M.

Source officielle
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb74f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Laurent

Source officielle
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb74f7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Laurent

Source officielle
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb74f9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c737

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

BP 352 80003 AMIENS CEDEX représentés par la SCP ALIROL-LAURENT, avoués à la Cour, assistés de Maître François MOUSTIER de la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS, entendu en sa plaidoirie,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d5

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Antoine Y..., et de son épouse Mme Marie-Françoise R..., respectivement décédés le 04 février 1943, et le 25 février 1967.

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c138fdd7001754d61c83b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

OMNIUM DE CONSTRUCTIONS DEVELOPPEMENTS LOCATIONS (OCDL) dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Charlotte ANTOINE, avocate

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c8edd8dc5b777c90992dfa

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [R] [E] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63bfb2365e2fbe7c90043556

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f7427924f

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fc8cdc6046d479adb71

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MYFOW.COM, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 493 895 296 [Adresse 9] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Myriam KERNEIS, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Xavier LAURENT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10173

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Elle est détenue à 100 % par la SAS GROUPE WORLD REST COMPANY, présidée par la société PIERRE CONCEPT, représentée par Pierre Antoine Z....

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69681ebccdc6046d47535396

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 25/00526 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IUE3 Minute N° 25/00023 JUGEMENT du 13 JANVIER 2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00432_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00492_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Affectée depuis le 1er septembre 2009 à la direction interrégionale de la police judiciaire de Bordeaux, à l'antenne de Bayonne, elle a exercé ses missions, successivement, au sein du groupe anti-terroriste

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil du Mercredi

69f9e99ccdc6046d47a9d219

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Prestation d'installation et maintenance, modifications d'installations d'antennes, armoires techniques et autres matériels avec composants électriques, électromécaniques et électroniques associés à des

Source officielle

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