Monsieur Charles X..., domicilié en cette qualité audit siège ; 2°) Monsieur Gilbert Y..., agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de la société anonyme LEON X... et FILS, demeurant à Metz

DU 7 JUILLET 2021 La société Generali vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 19-22.922 contre l'arrêt rendu le 20 août 2019 par la cour d'appel de Metz

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 JUIN 2021 Mme [M] [R], épouse [H], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 20-10.732 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

pourvoi formé par l'Union de coopérative agricole Est-Lait aux droits de la société Ideval-Esy-Lait, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1991 par la cour d'appel de Metz

Charles Georges Z..., demeurant ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1999 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Jean Henri C..., 2 / Mme Bernadette X..., épouse C..., demeurant ensemble Ferme de la Horgne, 57157 Peltre, en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Thionville, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance de l'adolescence et des adultes, dont le siège est ... des Loges à Metz

... (1er), 2°) la société anonyme Davum, dont le siège social est à La Défense 4, 29 Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société de secours minière fer et sel de Lorraine

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CMDP de Knutange-Nilvange, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1997 par la cour d'appel de Metz

Jean-Marc Y..., demeurant Sainte-Marie, route de Garche, 57100 Manom, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par la cour d'appel de Metz (4e chambre civile), au profit du Procureur de la

[F] [W], 2°/ Mme [X] [Y], épouse [W], tous deux domiciliés [Adresse 2] (Royaume-Uni), ont formé le pourvoi n° Y 21-16.044 contre l'arrêt rendu le 18 février 2021 par la cour d'appel de Metz (

société Art escaliers-Art floor design, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° H 22-10.007 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz

[T] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-18.040 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Hanel

[N] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-11.512 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

de prévoyance Grand Est Europe, société coopérative à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 20-12.314 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz