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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2101873_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le recours à une expertise par le docteur C, médecin oto-rhino-laryngologiste agréé, est motivé par la mention, dans l'arrêt de travail du 2 septembre

Source officielle

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TA

8ème chambre

DTA_2401576_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

régulièrement suivie à l'hôpital Lariboisière et à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière pour un syndrome de Parry-Romberg, maladie rare, diagnostiquée en 2013 à Marseille, qui est responsable de troubles oto-rhino-laryngologiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2404395_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Article 2 : Mme C D, oto-rhino-laryngologiste au centre Hospitalier de Lyon Sud, domiciliée 165, Chemin du Grand Revoyet, à Pierre Bénite (69495), est désignée comme expert avec pour mission de : 1°)

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2300023_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Si cette dernière est atteinte d'une surdité profonde totale bilatérale implantée, qu'elle est atteinte de plusieurs pathologies en ophtalmologie, en cardiologie, en oto-rhino-laryngologie et qu'elle est

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01151_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

dossier que la fille mineure de Mme B A souffre d'une surdité congénitale, appareillée avec un implant cochléaire, pour laquelle elle bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire associant un suivi oto-rhino-laryngologique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0212JUD002238807

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

    Le 21 mai 1998, le requérant subit une intervention chirurgicale à la clinique d’oto-rhino-laryngologie de l’hôpital universitaire public d’Uludağ. 7 .

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002847795

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Justice Otton at the High Court rejected the applicant's claim as it was brought after the expiry of the three- year time limit under the Limitation Act 1980 (see below Relevant domestic law).

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69d5ee04cdc6046d477bfcb9

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00066 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OTOG ORDONNANCE Le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX à 17 H 30

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65a62e76448a370008a72174

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

15/01/2024 ARRÊT N°24/29 N° RG 22/00610 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OTOW SC - CD Décision déférée du 15 Décembre 2021 - Juge aux affaires familiales de TOULOUSE - 20/02455 JL.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2434180_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Matalon ; - Les observations orales de Me Ottoz, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426eea

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

qu'il était établi que la marque Camel appartenait à la société WBI, filiale du groupe Reynolds Tobacco qui fabriquait et commercialisait des cigarettes et l'exploitation de cette marque par les sociétés Oto

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205859_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

mentionne pas l’absence de traumatisme sonore, que le médecin ayant procédé à son examen sommaire le jour de l’accident du 1er février 2009 ne pouvait pas déceler une pathologie non apparente et n’était pas oto-rhino-laryngologue

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200603_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Pour contester cette appréciation, la requérante soutient que l'état de santé de son fils ne s'est pas amélioré, que ses difficultés respiratoires et oto-rhino-laryngologiques nécessitent une prise en

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200604_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Pour contester cette appréciation, le requérant soutient que l'état de santé de son fils ne s'est pas amélioré, que ses difficultés respiratoires et oto-rhino-laryngologiques nécessitent une prise en charge

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300588_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 18 avril 2017, des examens réalisés par le service d’oto-rhino-laryngologie de l’hôpital Larrey à Toulouse ont mis en évidence une immobilité laryngée bilatérale.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0203DEC004563104

Admin. suprême

3 février 2009

3 février 2009

Le 29 juin 2001, le requérant Ramis Sağlam subit un examen en oto-rhino-laryngologie à l’hôpital Alsancak.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0704DEC002770902

Admin. suprême

4 juillet 2006

4 juillet 2006

Celui-ci recommanda des examens neurologique et oto-rhino-laryngologique dans la mesure où l’intéressé se plaignait de troubles auditifs et de maux de tête.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683eb44965b5d9df326bfb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le certificat médical du 30 août 2023 du Docteur [X], oto-rhino-laryngologue faisant état d’une congestion des fosses nasales, pour laquelle des lavages de nez quotidiens sont introduits, et de céphalées

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22347251e2b24216f15

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Dans le cadre du recours administratif, Mme [C] a produit un certificat médical du docteur [H], oto-rhino-laryngologue qui précise qu’elle présente “une maladie de Ménière gauche invalidante avec des crises

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505780_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Il y a lieu de désigner un collège d’experts composé d’un médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL) et d’un médecin spécialiste en psychiatrie. Sur les frais à l’instance : 7.

Source officielle