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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eaa
5 janvier 2006
5 janvier 2006
. : 04/07127 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Gérard X... 70, rue de Champvert 69005 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ec
5 janvier 2006
5 janvier 2006
. : 04/07127 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 69005 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc6
8 août 2011
8 août 2011
Gérard Georges Y...
Source officielle1ère chambre civile A
677e1643dbb9bd42de09fc40
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PJ LES PEUPLIERS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 9] GERLAND [Adresse
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621143
19 mars 1986
19 mars 1986
Gérard X... au titre de l'année 1972 sera réduite d'une sommede 184 723 F. Article 2 : Il est accordé à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202216_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Gérard Marchant sur le même fondement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101133
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Pierre Y... et après examen des pièces justificatives, a estimé que la plus value apportée à l'immeuble par les améliorations réalisées devait être évaluée au montant de cette réduction ; PAR CES MOTIFS
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2aa
27 juillet 2007
27 juillet 2007
C/ SCI SITA JC COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUILLET 2007 Appel d'une ordonnance rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 23
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200179
7 février 2013
7 février 2013
, le mandant a eu la révélation que Monsieur Gérard X... avait reçu et encaissé un chèque après l'avoir falsifié (pièce n° l des appelantes) ; que Madame Y... agit contre les ASSOCIATIONS MUTUELLES LE
Source officielleciv3
607941069ba5988459c3fff4
7 mars 1972
7 mars 1972
PROPRIETAIRE, DANS LE DEPARTEMENT DE LA SOMME, D'UNE PARCELLE DE TERRE LOUEE AUX EPOUX Y..., A DONNE CONGE A SES FERMIERS LE 19 MARS 1968 POUR LE 1ER OCTOBRE 1969, A FIN DE REPRISE AU PROFIT DE SON FILS GERARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd6
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fa
31 mars 2015
31 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e94a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ SCP GERARD BODELET Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007938098
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Gérard X..., demeurant ... ; M. X... demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 11 août 1995 autorisant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c423
24 juin 2008
24 juin 2008
Monsieur Gérard Y... ...
Source officielleciv1
607943339ba5988459c417d1
18 juin 1974
18 juin 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PIERRE Y... EST DECEDE LE 8 AVRIL 1964 LAISSANT A SA SUCCESSION SES DEUX FILS GERARD ET JEAN X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100799
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Gérard X...
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008016063
22 juin 2001
22 juin 2001
Gérard X..., demeurant ... la Réunion ; M.
Source officiellePage 62 sur 735