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56 449 résultats pour « Stephania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00062

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Attendu qu'en l'espèce, il est établi que lors de la première désignation par L'UNION LOCALE CGT intervenue le 24 janvier 2008, Monsieur Stéphane Y... n'avait aucune raison de penser qu'il devait assurer

Source officielle

Page 62 sur 2823

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

643f88d8ad85da04f53a3be7

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

HAZIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0834 Madame [B] [S] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane HAZIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0834 Madame [I] [D] enfant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00190

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Les bulletins de paie de Monsieur Stéphane X... se réfèrent à la convention collective des cafés, hôtels, restaurants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed0f

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Stéphane Marcel Louis Y...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020936080

Admin. suprême

6 mai 2009

6 mai 2009

visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 15 octobre 2008 du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant un visa de long séjour à ses enfants mineurs Stéphane

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

690d7d58bb81cebe2e808175

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Souche [NN] [C] né vers 1893 et décédé le [Date décès 2] 1918 à [Localité 32] Madame [X] [VM] épouse [B], Mariée de nationalité Française, demeurant [Adresse 22] (RAIATEA) Comparante par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0dfb39cdc6046d47595730

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

F] [S] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Franck DYMARSKI, avocat au barreau des ARDENNES postulant, Me Stéphanie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00030

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

taux révisable de 6, 80 %, à échéance du 19 décembre 2003, mis en place sur le compte n° 30450627 sur lequel les intérêts devaient être perçus trimestriellement ; que par acte du 19 novembre 2002 Stéphane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01282

Cassation

9 décembre 2008

9 décembre 2008

MOTIFS QU'il résulte des pièces versées aux débats que par deux actes notariés du 25 mai 2000 la Banque Populaire Centre Atlantique a accordé d'une part à l'EURL Leser dont l'unique associé était Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed8

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

APPELANTE : Mme Stéphanie X... épouse Y...

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c283

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f126

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Stéphane Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93807

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Stephane X... Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Amélie E...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01100

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Stéphane Z..., en sa qualité de gérant de fait dans la gestion de la société ; que la cour d'appel a prononcé la nullité du rapport d'expertise et rejeté l'ensemble des demandes de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02529

Cassation

6 mai 2008

6 mai 2008

Stéphane, partie civile, contre l' arrêt de la cour d' appel de RIOM, en date du 1er mars 2006, qui l' a débouté de ses demandes après relaxe de Denis Y... du chef d' infractions à la réglementation du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310119

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Stéphane Z... ; que M. Stéphane Z... estime ainsi avoir été un créancier diligent en sollicitant, auprès de son compagnon, le remboursement de cette dette qui était née entre eux [...

Source officielle
TJ

JAF

69cd8da2cdc6046d47ca1e45

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [O], [L], [H] [R] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Stéphanie DUBIN de la SELARL STEPHANIE

Source officielle
TA

3ème chambre - Juge Unique

DTA_2300736_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C... et Mme Stéphanie Boccard le plan de développement des points d'eau incendie, s'il existe.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC005343299

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

/10//1950 Nicosia Loizos Schiza Simo u 27/10/1952 Nicosia Constantinos Schiza Simou 03/02/1955 Nicosia Savvas Schiza Simou 29/10/1958 Nicosia Achilleas Demetriades CYP 9. 25057/02 21/06/2002 Nicos Stephanou

Source officielle