CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 296 résultats pour « Trigon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df47

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

. - I..., notaires associés N° SIRET : D 3 50 344 040 Immeuble Le Triton - BP 1 5 Place du Général de Gaulle 78990 ELANCOURT Représentant : Me Isabelle F... de la SCP COURTAIGNE

Source officielle

Page 62 sur 65

← PrécédentSuivant →
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

à microprocesseur intégré de type « Genium X3 » et d’une prothèse de secours de même type, à renouveler tous les six ans, ainsi que des coûts de renouvellement périodique des emboitures et du pied triton

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1805541_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

chantier que d'exploitation de l'ouvrage, hormis dans des zones favorables à l'habitat notamment du Grand hamster, d'amphibiens tels que le Crapaud commun ou plusieurs espèces de grenouilles et de tritons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02408

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

C'est d'ailleurs ce qui est advenu, puisque depuis mars 2008 nous traitons directement avec l'opérateur allemand KAYSER, la prestation de KS Services, pour notre compte, en Allemagne, ayant ainsi pris

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2402a12a235bae6d12

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

» « Je remonte de suite votre demande au service concerné et vous serez contacté dans les 24 heures ouvrables pour plus d'assistance ; « nous traitons avec le client qui a créé l'étiquette, en somme

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03515_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

ouverture et la création de deux autres, puis au rez-de-chaussée l'élargissement de la porte principale, et en façade ouest, la création en rez-de-chaussée de deux portes fenêtres en lieu et place des trappons

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01816_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2021, et un mémoire enregistré le 13 décembre 2022, qui n'a pas été communiqué, l'entreprise individuelle E, M. et Mme C E F A, représentés par Me Tragin

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00083_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

évaluation pour 2020 lui attribue le niveau « fort investissement nécessaire » pour la compétence « orientation résultats » au motif qu’il aurait engagé des actions personnelles relatives au « boîtier trappon

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102465_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 novembre 2023, les sociétés Traton SE, successeur de Man SE, Man Truck et Bus AG, Man Truck et Bus Deutschland GmbH, représentées par Me Le Bihan-Graf et Me

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165584

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

rachetée pour un montant de 300 000 euros ; 2) le nom des clients avec les montants correspondants du compte « clients » figurant au bilan 2015 pour 379 979,51 euros ; 3) le prix hors taxe du journal « La Tribune

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

69d9953ccdc6046d47d3c4a1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 30 mai 2012, Monsieur [F] [C] et Madame [N] [L] épouse [C] ont chacun acquis une part indivise de la collection « La Trilogie des Arts et des Lettres - Chapitre Premier » pour un montant de 25 000 euros

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002339794

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

  Dem Begehren ist Rechnung zu      tragen insoweit hiedurch das geplante Vorhaben nicht      unverhältnismässig erschwert wird.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d43cdc6046d472f56a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Nous ne pouvons le tolérer davantage. 3/ Je l'ai moi-même constaté lors de mes rendez-vous avec vous puisque vous passez des appels personnels intempestifs alors même que nous traitons de questions

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b11eda16d54af38e62f8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 APPELANTE : Madame [U] [Z] [I] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION et Me Cyril TRAGIN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10562

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Alors que notre agence devrait traiter, avec trois salariés, un volume d'affaires minimum de 2 millions d'euros nous ne traitons que 1'663'104 euros. Alors que le volume d'affaires des agences E.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00052

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

composés organiques et hydrocarbures ; que dans son audition du 31 janvier 2007, Mme [Z] [S], responsable fiscalité au sein de la société [2], expliquait le processus de la façon suivante : « Nous traitons

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616282347a007b88ee1566e2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

nous avons découvert que notre cliente, la société DIAGNOSTICA STAGO, avait conclu avec EXPERTS ELECTRONICS, entre août 2009 et janvier 2010, des contrats pour les mêmes missions que celles que nous traitons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ee8

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Hélène CHOLLET, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Maud-Elodie EGLOFF, membre de la SCP EGLOFF-TRAGIN

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00663_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

D, représenté par Me Tregan, demande à la Cour : 1°) de confirmer le jugement en tant qu'il fait droit à certaines de ses demandes ; 2°) d'annuler le jugement en tant qu'il rejette le surplus de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004776_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

somme de 1 500 euros est mise à la charge du CHU de Toulouse, sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, que cet établissement versera aux consorts L et Trépon

Source officielle