311-1 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland Z... du chef de vol ; "aux motifs que, comme l'a

575-6 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'il est constant que

6 et 13 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 408 ancien et 314-1 nouveau du Code pénal, 425 de la loi du 24 juillet 1966, 86 alinéa 3, 575, 591

Aux termes de ses dernières conclusions récapitulatives notifiées par RPVA le 30 octobre 2025, Madame [S] [L] demande, au visa de l’article 515-4 du Code civil et 514-1 du Code de procédure civile : -

essentielles de son existence légale " ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation de l'article 226-10 du Code pénal, des articles 2, 5, 85, 86, 575 et 593 du Code de procédure pénale,

575 5 du code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que le seul pourvoi de la partie civile à l'encontre d'un arrêt de la chambre de l'instruction est recevable si l'arrêt ne satisfait pas, en

du Nouveau Code de procédure civile.

du Nouveau Code de procédure civile.

575, alinéa 2,5 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 575,5 , 593 du Code de procédure pénale, 379 (311-1 nouveau) et 405 (313-1 nouveau)

6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 408 ancien et 314-1 nouveau du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que

Les parcelles situées au Puy Gerbin portaient les no 553, 554, 555, 561, 562, 563, 564, 565, 566, 567, 568, 570, 573, 574, 575, 576, 577, 578, 579, 581 et 582 de la section B.

575, alinéa 2, 1 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par la société civile professionnelle Laugier et

575, alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs

405 de l'ancien Code pénal, 313-1 de l'actuel Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut de motifs et manque de base légale

575, alinéa 2, 5 , et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que Danuta X..., qui a reconnu avoir soustrait des livres et des tableaux

; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2, du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 2, 87, 88, 186 du Code de procédure

575 du Code de procédure pénale; Sur le pourvoi en ce qu'il est formé par la société VAN CLEEF and ARPELS : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

314-1 du nouveau Code pénal, 80, 85 87, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, a décidé n'y avoir lieu à suivre contre Y...