en a eu connaissance lors de l’émission de la première facture ; - l’annulation de l’arrêté du président du conseil départemental de Mayotte du 2 septembre 2016 ne concerne que les seuls tarifs des grues

aurait dû être présentée en application de l'article L. 411-2 du code de l'environnement en raison du risque caractérisé d'atteinte aux chiroptères et à l'avifaune, et notamment au milan royal et à la grue

C A, représenté par Me Gruet, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 3 février 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer

et non avoir utilisé vingt camions pour décharger les deux silos de la société Ableiges ; la société [Localité 9] Sucre a expliqué et justifié à la société Ableiges, en fournissant les plannings de grue

Le 6 octobre 2020, une mise à pied disciplinaire d'un jour lui a été infligée pour avoir refusé de conduire une grue neuve, pour ne pas avoir prévenu son supérieur hiérarchique du blocage du push permettant

ensemble immobilier où l'entreprise [11] avait la charge des terrassements et fondation, que le salarié était affecté au vidage d'une benne, ladite benne étant tenue par des élingues et déplacée par une grue

une déclaration d’accident du travail le 25 février 2020, mentionnant les faits suivants : “la victime dévissait une barre de fer sous une plaque de béton de 1,9 tonne attachée par des sangles à la grue

instrumentaire constate la présence d'un chariot élévateur de 1982, d'une chèvre [appareil servant à soulever des fardeaux], d'un palan, d'un transpalette ainsi que la présence d'un camion équipé d'une grue

entrées et sorties, comme en atteste le courriel du 9 juin 2010 autorisant la société Ugepa à se rendre sur le site, et que le démontage de ce matériel nécessitait deux à trois jours, ainsi que deux grues

motif tiré de l'atteinte à l'avifaune est également entaché d'une erreur d'appréciation ; l'administration n'a pas tenu suffisamment compte des mesures d'évitement et de réduction ; l'impact sur la Grue

Il est établi que la compagnie AXA est l'assureur de DOXAR GRUP, société de droit roumain, à ce titre non immatriculé en France.

En l'espèce, la société TSTC, qui s'était vue confier le transport maritime des grumes, en avait la direction et le contrôle pendant ces opérations de transport maritime.

Il résulte de l'instruction que l'interdiction de circuler est intervenue le jour suivant la coupe des arbres sur pieds par la société Soubrier Frères, empêchant celle-ci d'évacuer les grumes par la voie

à la procédure allemande "d'insolvabilité" de la société Plan Object par la CELDA apparaît discutable, et a d'ailleurs été discuté, au regard du droit allemand à la lecture des courriels du cabinet Grub

déplacements, à son ancien poste de grutier en raison de grands déplacements, aux manutentions lourdes, au travail accroupi prolongé et à la conduite de VL et PL prolongée, et apte à la conduite de grue

du 1er janvier 1972 au 31 décembre 1974 par suite du refus du service d'admettre en déduction la taxe sur la valeur ajoutée qui a grevé l'acquisition, au cours de ladite période, d'un tracteur, d'une grue

et réparations de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur : camions-grues

DIVORCE, AVAIT FAIT ENLEVER OU VENDU DIVERS MATERIELS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION APPARTENANT A LA SOCIETE DONT IL ETAIT LE GERANT, QU'UNE PARTIE DES MATERIELS AVAIT ETE VENDUE A UN SIEUR Y..., QU'UNE GRUE