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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6970e5f7cdc6046d471f3b78
20 janvier 2026
Elle indique qu'il ne saurait dès lors lui être reprochée, en tant que profane du droit, de ne pas avoir été capable d'une telle « gymnastique intellectuelle sur la mise en pratique de la science du droit
2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c5878580
10 juillet 2024
[B] fournissait à la SACEP des articles sur l'actualité sportive locale, portant pour l'essentiel soit sur des compétitions régionales organisées dans le département de l' Aveyron (gymnastique rythmique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100996
24 octobre 2018
le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique
ECLI:FR:CCASS:2018:C100998
ECLI:FR:CCASS:2018:C101003
ECLI:FR:CCASS:2018:C101008
ECLI:FR:CCASS:2018:C101010
ECLI:FR:CCASS:2018:C101012
ECLI:FR:CCASS:2018:C110653
Pôle 2 - Chambre 2
615e0c85c25a97f0381f4a98
31 octobre 2014
partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique
Pôle 4 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526f
19 novembre 2014
pour les meubles et outils de jardin, c- locaux et installations du service loisir : bibliothèque, salle de bridge, salle de télévision, billard, salle de conférence, salon-bar, ping-pong, salle de gymnastique
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01433_20260312
12 mars 2026
constructeurs, les sociétés Coste Architectures, TPF Ingénierie et Suscillon à lui verser la somme de 181 553,40 euros TTC au titre du désordre affectant les panneaux en bois des salles de sport et de gymnastique
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01064_20240715
15 juillet 2024
Mme D fait également valoir des activités antérieures de gymnastique aquatique, des activités physiques dans un club omnisport ainsi que des activités de promenade antérieurement organisées dans un cadre
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP002620995
9 décembre 1997
   A Magyar Köztársaság Kormánya, a jelen kérelembol eredo      valamennyi követelés vonatkozásában nyújtandó kárpótlás gyanánt,      megfizet a kérelmezok
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1210DEC000522718
10 décembre 2020
En ce qui concerne les activités, il indique que le requérant fréquentait le gymnase et qu’il a suivi des cours d’anglais et de français mais qu’il a fini par en être exclu pour cause d’absences injustifiées
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1129DEC002178793
29 novembre 1994
        La troisième requérante, agée de 14 ans, est élève au gymnase de Melissia (Athènes).
Chambre Commerciale
6545ee224ac6088318da1173
2 novembre 2023
260m² au sous-sol pour une durée de 10 années moyennant un loyer de 216.000 euros Ht et Hc, lesdits locaux devant être affectés à titre principal à une activité d'exploitation d'une salle de sport, gymnase
8ème chambre
DTA_2306722_20260205
5 février 2026
L’établissement qui comprend plusieurs bâtiments d’hébergement incluant sept unités de vie (garçons, filles, arrivants), un gymnase, des ateliers, des salles d’activités socioculturelles, des salles de
3ème Chambre
DTA_2303790_20250120
20 janvier 2025
partie du financement, de la conception, de la démolition, de la reconstruction et de toute action nécessaire à la durabilité et à la conservation des ouvrages, et notamment de quatorze écoles et de gymnases
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451385.20211230
30 décembre 2021
De même, il ne résulte pas de l'instruction que les communications relatives à l'inauguration d'un gymnase le 7 septembre 2019, à des travaux de rénovation des écoles conduits durant l'été 2019, à l'installation
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