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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6970e5f7cdc6046d471f3b78

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle indique qu'il ne saurait dès lors lui être reprochée, en tant que profane du droit, de ne pas avoir été capable d'une telle « gymnastique intellectuelle sur la mise en pratique de la science du droit

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76ce9b65e642c5878580

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[B] fournissait à la SACEP des articles sur l'actualité sportive locale, portant pour l'essentiel soit sur des compétitions régionales organisées dans le département de l' Aveyron (gymnastique rythmique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100996

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100998

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101003

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101008

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101010

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101012

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110653

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0c85c25a97f0381f4a98

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e1fc25a97f0381f526f

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

pour les meubles et outils de jardin, c- locaux et installations du service loisir : bibliothèque, salle de bridge, salle de télévision, billard, salle de conférence, salon-bar, ping-pong, salle de gymnastique

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01433_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

constructeurs, les sociétés Coste Architectures, TPF Ingénierie et Suscillon à lui verser la somme de 181 553,40 euros TTC au titre du désordre affectant les panneaux en bois des salles de sport et de gymnastique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Mme D fait également valoir des activités antérieures de gymnastique aquatique, des activités physiques dans un club omnisport ainsi que des activités de promenade antérieurement organisées dans un cadre

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP002620995

Admin. suprême

9 décembre 1997

9 décembre 1997

   A Magyar Köztársaság Kormánya, a jelen kérelembol eredo      valamennyi követelés vonatkozásában nyújtandó kárpótlás gyanánt,      megfizet a kérelmezok

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1210DEC000522718

Admin. suprême

10 décembre 2020

10 décembre 2020

En ce qui concerne les activités, il indique que le requérant fréquentait le gymnase et qu’il a suivi des cours d’anglais et de français mais qu’il a fini par en être exclu pour cause d’absences injustifiées

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1129DEC002178793

Admin. suprême

29 novembre 1994

29 novembre 1994

        La troisième requérante, agée de 14 ans, est élève au gymnase de Melissia (Athènes).

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee224ac6088318da1173

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

260m² au sous-sol pour une durée de 10 années moyennant un loyer de 216.000 euros Ht et Hc, lesdits locaux devant être affectés à titre principal à une activité d'exploitation d'une salle de sport, gymnase

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306722_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

L’établissement qui comprend plusieurs bâtiments d’hébergement incluant sept unités de vie (garçons, filles, arrivants), un gymnase, des ateliers, des salles d’activités socioculturelles, des salles de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303790_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

partie du financement, de la conception, de la démolition, de la reconstruction et de toute action nécessaire à la durabilité et à la conservation des ouvrages, et notamment de quatorze écoles et de gymnases

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451385.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

De même, il ne résulte pas de l'instruction que les communications relatives à l'inauguration d'un gymnase le 7 septembre 2019, à des travaux de rénovation des écoles conduits durant l'été 2019, à l'installation

Source officielle

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