Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 décembre 1998, où étaient présents : M.

X..., au lendemain du sinistre, qu'il allait recevoir une indemnisation pour la perte de son bateau.

Alain X..., demeurant ... au Mans (72000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 13 novembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant

QU'ELLE ETAIT VALABLE, REGLAIT LE PARTAGE DES BIENS DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES PARTIES ET LES A RENVOYEES DEVANT LE NOTAIRE POUR DRESSER L'ACTE DE TRANSFERT DE LA PROPRIETE AU NOM DE M ALAIN

A... du logement qu’il occupe dans la résidence universitaire Montmuzard, située Avenue Alain Savary à Dijon. Il soutient que : - M.

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau,9 octobre 2006), qu'après le décès de Alain

Sylvia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1991, qui dans les poursuites exercées contre Alain X... pour homicide et blessures involontaires

ZAVALA, Robert H..., Max J..., Jean-Pierre A..., Patrick E..., Samir K..., Alain Z..., Charbel D... et Arie C... des chefs de délit d'initié et de recel, a déclaré son appel irrecevable ; 2 ) contre

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 23 octobre 1996, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné pour injure raciale à 30 jours-amende de 200 francs

Monique, ayant demeuré à Vertou (Loire-Atlantique), 20, rue du Bois Rigaud, et actuellement sans domicile connu, en cassation des jugements rendus les 5 juin 1986 et 15 mai 1986 par le conseil de prud'hommes

Jean-Marc demeurant 79 Bois de Luguet Le Pian Médoc (Gironde), 4°/- Monsieur X...

Alain Y..., demeurant "Le Bois Lozé", à Vern d'X..., Le Lion d'Angers (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale), au profit de la

Alain X..., demeurant "Le Chiron", 16500 Brillac, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section C), au profit de la société des Etablissements

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit : 1 ) de M.

Alain X..., demeurant Le Castelet Park n° 13, ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1999 par le tribunal d'instance de Toulon (contentieux des élections politiques), le concernant ;

Alain A, demeurant ... ; M.

En mars 2025, la société affichait une rentabilité positive avec un poste client nettoyé, à ce jour les encours clients sont bons.

X... a confié à la société Bo habitat, assurée auprès de la société Axa France IARD (société Axa), la construction d'une maison à ossature bois ; qu'en cours de chantier, un incendie a intégralement détruit

Alain M..., demeurant ..., 11°/ de M. Gérard P..., demeurant ..., 12°/ de M. René C..., demeurant ..., 13°/ de Mme Jacqueline R...