Guillaume Auge

Il résulte de l’instruction que la vidéo produite par l’association ne permet de mettre en évidence qu’une seule auge complètement vide.

[Z] qu'un tracteur-tondeuse, une roue de moulin à augets et divers matériels et outillages. La SA AXA a versé à M. [Z], au titre de ce sinistre, une somme de 41242,39 euros. M.

Invest SAS, Les Transats SARL, Domitys Campus SAS, la société d’exploitation Oberhausbergen Maguari SAS, la société d'exploitation Toulouse Purpan SAS, composant l'UES Aegide-Domitys, représentées par Me Audet

surcroît d'activité de la société ; qu'il ressort des éléments soumis aux débats qu'à l'époque la société comptait deux salariés ; que le 1er août 2011, elle avait signé avec la mairie de Tessancourt sur Aubette

DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 juillet 2013, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes, Monsieur AUGEY

candidats lors de leurs évaluations annuelles, et notamment aux appréciations des dernières années la concernant, lesquelles font état de réserves, que la décision d'inscrire Mmes A, Xolin, Deletraz, Auguet

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des avis des 10 avril 2019 et 25 juillet 2019 du syndicat des bassins versant Cailly Aubette Robec qu'un axe de ruissellement traverse le terrain d'assiette

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2026, la société SBH1, représentée par la SELARL Nicolas Autet avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des sociétés requérantes

C/ Société [22] Société [13] [16] ([19]) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24 à : -[C] [L](LRAR) C.C.C délivrées le 10/10/24 à : -Me AUGE

demeurant [Adresse 2] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE

demeurant [Adresse 1] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE

Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 20 Mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE

. : l'intéressé déclare avoir aidé Monsieur Jacques X..., en septembre 1998 et septembre 1999, à installer des auges pour mettre de l'eau pour les vaches sur les terres de Madame Jocelyne Y... veuve Z.

. : l'intéressé déclare avoir aidé Monsieur Jacques X..., en septembre 1998 et septembre 1999, à installer des auges pour mettre de l'eau pour les vaches sur les terres de Madame Jocelyne Y... veuve Z.

22 Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 20 Mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE

Il ressort des pièces du dossier que le service eau et assainissement de la communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d’Auge, à laquelle appartient la commune de Merville-Franceville-Plage, a rendu

56, il s'engage sur le RD139 en direction de la gare de péage de [Localité 2] où il fait un demi-tour ; -[... ]Dans le même temps, l'Audi A3 [Immatriculation 1] fait demi-tour devant les aubettes

dont le siège social se situe [Adresse 3] à [Localité 14] représentée par Maître Charlotte THIBAULT, avocat postulant, de la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU-ZANCHI- THIBAULT, avocats au barreau de l’AUBEet

D126 [Adresse 6] [Localité 3] représentée par son agent audiencier, Madame [J] [N] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente :Madame Camille LEVALLOIS, Juge Assesseur: Monsieur Philippe AUSSET