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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fdb2938a7d00ebde63e5198
3 avril 2019
3 avril 2019
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdba638dd1a5f85554769d6
13 février 2019
13 février 2019
Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2304691_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
cadastrée AO 363 située au 22 rue de la Glacière à Brunoy.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d5
2 mars 2006
2 mars 2006
Chez Madame Y... 11 rue des Capucins - Appt 17 28100 DREUX représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Bruno STACHETTI, avocat au barreau de CHARTRES (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91347
26 mars 2014
26 mars 2014
No14/ 188 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b3
23 avril 2014
23 avril 2014
No14/ 222 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914bd
23 avril 2014
23 avril 2014
No14/ 224 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936170
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Mattias Guyomar, rapporteur public ; Considérant que M.
Source officielle1ère chambre
6a0c5a31cdc6046d472feb98
5 mai 2026
5 mai 2026
[N], * Dit que, dès que la procédure pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le greffe, et qu'à défaut l'affaire sera radiée au bout de 2 années, * Droits, moyens et dépens
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005443
7 février 2007
7 février 2007
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9a1
11 décembre 1989
11 décembre 1989
Bruno, desquelles il résulte qu'il se désiste du pourvoi par lui formé le 7 janvier 1989 contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre en date du 4 janvier 1989, qui, pour escroqueries et tentatives
Source officiellecr
613725e9cd580146774217e9
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2000, qui l'a condamné, pour excès de vitesse, à 4 000 francs d'amende et à 5 mois de suspension du permis
Source officiellecr
613725ddcd58014677421197
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 1er mars 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e5c
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f6361
16 avril 1992
16 avril 1992
Bruno X..., demeurant ... à Cognac (Charente), En présence de : La réunion des assureurs maladie (RAM), dont le siège est ...
Source officiellecomm
613722dbcd58014677402635
25 février 1997
25 février 1997
Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1991 par le tribunal de grande instance de Poitiers (1re chambre civile), au profit de M. le directeur général des Impôts,
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Y
613726a6cd580146774275ed
30 octobre 2006
30 octobre 2006
Henri X..., soulignent-ils, a en effet préfacé plusieurs écrits sur le sujet de Bruno A..., qui a lui-même fait un passage dans le château de Montrâmes - qualifié de secte par la mission de lutte contre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ee10ab73d7c90739ea9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il convient de se référer aux conclusions susvisées pour un plus ample exposé des moyens développés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6164046160406d79e4fdf1c6
5 novembre 2009
5 novembre 2009
MELUN - RG n° 2006/00289 APPELANT: Monsieur [O] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 10] (94) nationalité française demeurant [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
RACHET en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 15 février 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officiellePage 63 sur 886