CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50973
19 octobre 2023
Pourvoi n° : R 23-10.709 Demandeur(s) : la société Maintenance expertise réalisations convoyeurs industriels solutions - Merci solutions [Localité 4] Nord Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50774
7 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : G 22-22.014 Demandeur(s) : la société Kaeser compresseurs et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50726
: 50726 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50876
5 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : S 23-14.919 Demandeur(s) : la société Mecamicrodef Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50622
22 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : D 22-23.229 Demandeur(s) : Mme [E] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50998
[Y] [F] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : l'Agent judiciaire de l'État et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Foussard et Froger
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51002
Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51180
23 novembre 2023
[N] et autre Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société ACP Assistance conseil patrimoine et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51173
DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50964
7 novembre 2024
Demandeur(s) : la société 4x4 Fute 34 Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Abeille Iard & santé et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2024:OR51056
5 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : P 24-17.680 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61202
10 octobre 2024
Pourvoi n° : K 24-12.663 Demandeur(s) : la société Air France Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : Mme [R] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50978
DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60176
13 février 2025
19.921 Demandeur(s) : la société Audit management expertise comptable (AMEX) Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société MTIN Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50223
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-19.523 Demandeur(s) : la société [S] [I] & [B] [Y], notaires associés Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60522
15 mai 2025
[Y] et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Amélie Feron et Nicolas Engel, notaires associés Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50465
12 juin 2025
CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 24-22.179 Demandeur(s) : la société Grossiste distributeur de matériel électrique (GDME) Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50279
27 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 24-18.583 Demandeur(s) : la société Secma bâtiment Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50883
3 octobre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 24-15.146 Demandeur(s) : Mme [B], ès qualités Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61471
28 novembre 2024
Odesi Pourvoi n° : R 24-14.715 Demandeur(s) : la société Akwel Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société TSA et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve
Page 63 sur 88