Berthier 75017 Paris - RCS B 303656847 Partie demanderesse : comparant par Me Axelle LESSEUR Avocat, substituant Me Stéphanie IMBERT Avocat (R132) ET : SAS NSC, dont le siège social est 8, avenue Foch

rue du Château, Pihen Les Guines, (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de l'Institut Guizelin n° 19 Place Foch

TRIBUNAL JUDICIAIRE Juge des Contentieux de la Protection Service Surendettement 6 bis rue Maréchal Foch BP 1326 65013 TARBES CEDEX N° RG 25/01427 - N° Portalis DB2B-W-B7J-ETTG N° minute : Ordonnance

[Adresse 4] siège [Adresse 1] prise en la personne de son Directeur en exercice la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL

septembre 1991, le préfet de l'Eure a autorisé Mme A... à transférer son officine, qui se trouvait ..., dans un centre commercial situé à environ 450 mètres de là, en bordure de l'avenue du Maréchal Foch

H E, exerçant au 43 avenue du Maréchal Foch (67190), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 122 Grand'Rue à Saverne

accordé à la SNC Monceau exploitation un permis d’aménager modificatif portant sur la modification du parcellaire et d’un lot afin d’intégrer une réserve incendie, sur un terrain situé avenue du Maréchal Foch

tribunal : 1°) de reconnaître aux agents de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch

RESTAURATION en la personne de son représentant légal 5, rue Pierre Curie 78370 PLAISIR Non comparante - Non représentée - [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Mohammed X... 58, rue du Maréchal Foch

contre une décision en date du 02 mars 2007 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La Société LIBERTY HOUSE FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 69-71 Avenue Foch

ENTRE : DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE VENDEE 40 rue du Maréchal Foch 85923 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9 Représentant : Me Jean-Alexandre CANO, avocat au barreau de PARIS, substitué par

lors de la donation de créer une servitude d'écoulement sur la parcelle 804, ce qui était à l'origine du litige puisque des canalisations avaient été posées sur cette parcelle pour rejoindre l'avenue Foch

des biens de la société anonyme Sareti, demeurant ..., 12°) Mme veuve X... de la Mazière, demeurant à Paris (8ème), ..., 13°) Mme Térésa D..., épouse Z..., demeurant à Paris (16ème), 15, square Foch

, 75002 Paris, aux droits de laquelle vient la compagnie la Préservatrice foncière d'assurances (PFA), 6/ de la société Lotz frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est 40, avenue Foch

Jean-Pierre X..., demeurant 20, cours du Maréchal Foch, 40100 Dax, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re ch civile), au profit : 1°/ de la société Axa assurances

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette G..., domiciliée à Montpellier (Hérault), avenue du Maréchal Foch

Henri Y..., administrateur syndic, demeurant 59, avenue maréchal Foch à Toulon (Var), pris en sa qualité de mandataire au redressement judiciaire de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogesco, société anonyme, dont le siège est "Café Le Raymond", 5, place du Maréchal Foch