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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69a68ae9cdc6046d4754aba4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [H] a été également été nommé Directeur Général de la société GREEN ECO FRANCE.
Source officielleChambre 1
DTA_2102918_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SARL Eco solaire doivent être rejetées.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6978fc0ecdc6046d47e43d61
8 janvier 2026
8 janvier 2026
la société ECO BENNES et [Y] [I], cités à étude, n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096e9ce142000838983f
18 avril 2024
18 avril 2024
délictuelle de la société Eco environnement, - juger que la relation entre la société Eco environnement et la société Cofidis est causée nonobstant l'anéantissement du contrat conclu avec le consommateur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10157
16 février 2022
16 février 2022
, TEDM et SPBI : Que la délégation générale de pouvoirs délivrée à Monsieur [B] par Monsieur [F], président du groupe D2CM et des sociétés TEDM, ECI et SPBI concerne bien les établissements TEDM, ECI
Source officielle3e chambre civile
69d8998ecdc6046d47bc6434
9 avril 2026
9 avril 2026
Par jugement du 14 décembre 2023, le tribunal judiciaire de Narbonne a : - débouté la société ECI Sécurité de ses demandes d'indemnisation ; - condamné la société ECI Sécurité aux dépens ; - condamné
Source officielle3e chambre civile
69d89991cdc6046d47bc6480
9 avril 2026
9 avril 2026
Par jugement du 14 décembre 2023, le tribunal judiciaire de Narbonne a : - débouté la société ECI Sécurité de ses demandes d'indemnisation ; - condamné la société ECI Sécurité aux dépens ; - condamné
Source officielle3e chambre civile
69d89998cdc6046d47bc64ee
9 avril 2026
9 avril 2026
Par jugement du 14 décembre 2023, le tribunal judiciaire de Narbonne a : - débouté la société ECI Sécurité de ses demandes d'indemnisation ; - condamné la société ECI Sécurité aux dépens ; - condamné
Source officielleciv3
61372469cd5801467741548a
12 avril 2005
12 avril 2005
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Entreprise de construction et de réhabilitation (ECR
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f711
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par jugement du 5 avril 2022, le tribunal a rejeté la demande de la SARL Eco Fenêtres en rectification d'une omission de statuer.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10088
12 avril 2016
12 avril 2016
[D], de la SCP Gaschignard, avocat des sociétés Eca-En et Eca ; Sur le rapport de Mme Bregeon, conseiller, l'avis de M.
Source officielle2ème Chambre
66162be699851e0008f1e71e
9 avril 2024
9 avril 2024
ECO ENVIRONNEMENT S.A.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6b8
14 novembre 1996
14 novembre 1996
1477 du 31 décembre 1992, dès lors que cette loi et ce décret visent un régime différent et nouveau pour l'exportation des "biens culturels", inconnu en 1981 , pour des montants sans référence en valeur ECU
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101258
6 décembre 2017
6 décembre 2017
de l'enseignement supérieur et de la santé, ne s'appliquent qu'aux formations complètes et non aux établissements qui ne délivrent que des cours pouvant faire l'objet d'une validation de crédits dits ECTS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100489
15 juin 2022
15 juin 2022
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SARL Le Prado - Gilbert, avocat aux Conseils, pour la société Groupe Eco habitat, demanderesse au pourvoi pricipal.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00180
10 février 2026
10 février 2026
fondamentaux de l'Union européenne n'est pas applicable sans mise en uvre des pouvoirs d'enquête du règlement n° 1/2003, sans rechercher comme il y avait été invité, si la directive 2019/1 (UE) dite « ECN
Source officielle1ère chambre civile
6979dcbacdc6046d47f61404
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la demande de délais de paiement et de suspension de la clause résolutoire, formée par la SARL Yes D-Eco & Renov ; Rejette les demandes de dommages-intérêts, formées par la SARL Yes D-Eco & Renov ;
Source officielle1ère Chambre
651d02b4fe8d588318c1ad30
3 octobre 2023
3 octobre 2023
GROUP FRANCE ECO-LOGIS, S.A.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55687
7 juin 1995
7 juin 1995
Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"), Having regard to the judgment of the European Court of Human Rights in the Fredin
Source officielleRéférés
69e9abbecdc6046d4737cecc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2024R01058 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Pascale BADINA [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ECO VALORISATION [Adresse 3] comparant par Me Guillaume BAIS [Adresse
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