l'accident puisqu'ils devaient recevoir les "tire copeaux" que les salariés réceptionnaient, et que le personnel pouvait pénétrer dans le local par un portail large de 4 mètres, derrière lequel une plaque métallique

superficie d'environ 5 m pour une hauteur d'environ 1,50 m à 1,70 m, un abri d'une superficie d'environ 17 m pour une hauteur variable d'environ 2 m à 2,30 m, un abri recouvert de tôles ondulées métalliques

C..., prive sa décision de toute base légale au regard de la classification contenue dans la convention collective de l'industrie de travail des métaux selon laquelle tout ouvrier professionnel a les aptitudes

X... donnant toutes les caractéristiques et reprenant la charpente métallique, la protection, le détail du matériel utilisé pour la couverture ainsi que les dispositions relatives aux eaux fluviales, ce

pouvoir provoquer l'incendie ; qu'en omettant de répondre au moyen péremptoire du prévenu qui faisait valoir qu'il résultait des procès-verbaux d'audition qu'il ne verrouillait jamais les rideaux métalliques

dénaturé la teneur claire et précise ; qu'en effet, dès le préambule, il est indiqué que "la présente invention concerne un appareil de cuisson muni d'une jupe en matière plastique, comportant une cuve en métal

travaillé sur le poste informatique d'une collègue absente et imprimé de nombreux documents qu'elle avait ensuite rangés dans un sac plastique placé soit au pied de son bureau soit dans une armoire métallique

fouille desdits conteneurs et donc du conteneur APZU 2121607 ne peut être assimilée à une perquisition au regard des dispositions des articles 56 et 57 du code de procédure pénale, un conteneur, caisse métallique

d'Etat : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence observé par le Premier ministre sur sa demande tendant à l'abrogation de l'article 1er du décret du 28 octobre 1982 créant une médaille

CARDOT, dont le siège social est route Nationale, à Douzy (08140) ; la société CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE DOUZY- E.

La responsabilité contractuelle de la société Construction métallique Mahieu est engagée.

Le 14 novembre 2005, la Ste CONSTRUCTION METALLIQUE DU FOREZ a résilié le contrat.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LYON METAL, Société lyonnaise de constructions métalliques, société anonyme dont le siège

La SARL (société à responsabilité limitée) Le Comptoir Toulousain des métaux précieux exerce une activité d'achat - vente d'ouvrages en métaux précieux et de tous objets de collection liés au domaine de

[K] et [E] et pour la société I-Métal par M.

Mignon sont intervenues dans les locaux de la société Les Papeteries Lecoursonnois pour procéder à l'entretien d'une " sécherie ", la première étant chargée de rectifier le montage de deux rouleaux métalliques

assurances ; Attendu que toute clause d'exclusion dans un contrat d'assurance n'est valable qu'à condition d'être formelle et limitée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Constructions métalliques

[M] [P], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (56), exerçant une activité d'achat revente de métaux, élagage, travaux de jardinage, vente literie tables chaises meubles, brocante, textile linge de maison