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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad9
30 septembre 2014
Michel X...pour un accident du travail du 20/ 02/ 1997, M. Michel Y...pour un accident du travail du 04/ 01/ 2002 et M.
Pôle 1 - Chambre 2
642fb758cece1704f5747823
6 avril 2023
par Me François AUDARD de la SCP SCP AUDARD-MOUGIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 156 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Février 2023, en audience publique, Michèle
10e Chambre
603268c7ea73e69d816d2be5
8 février 2018
N° 16/21999 SA AXA FRANCE IARD C/ [O] [P] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me Cyrille MICHEL
1ère chambre civile A
6162c5161e6e0556734908ac
13 décembre 2012
décembre 2012, prorogée au 13 décembre 2012, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
6253c88dbd3db21cbdd859d8
6 septembre 2001
date du 21 novembre 1990, - BARNIARD , contrat en date du 21 février 1991 enregistré au RPCA le 2 avril 1991, - DRACULA, contrat en date du 22 octobre 1991 enregistré au RPCA le 25 novembre 1991, - Michel
6253c90fbd3db21cbdd871d9
23 septembre 2004
Il expose qu'il a subi un préjudice constitué d'une part de la privation de la possibilité de recueillir les fruits de ses efforts non rémunérés dans la réalisation du second point de vente l'Ambassade
1ère chambre civile B
616308035a67331bacec3c93
24 janvier 2012
publique : 05 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Agnès CHAUVE, conseiller - Michel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ee
7 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT
Référés
697cf229cdc6046d474bdad0
13 janvier 2026
Il résulte du certificat médical initial que Monsieur [R] [G] présentait notamment à son arrivée une fracture du plateau tibial externe.
2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e67
16 janvier 2025
West Indies Pack [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Isabel MICHEL-GABRIEL, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
C.E.S.E.D.A.
6785ff9688a2258b37c9d71d
10 janvier 2025
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00005 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ODAT ORDONNANCE Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ à 16 H 30 Nous, Laurence MICHEL
20e chambre
65336b8abb40ec8318f31ee1
19 octobre 2023
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de monsieur Michel SAVINAS, avocat général, Vu l'article 17 de la loi n°2022-46 du 22 janvier
Pôle 5 - Chambre 4
5fd9e748b5d810271b619b27
6 novembre 2019
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant : Me Michel
Pôle 5 - Chambre 9
616250ef929f6bffa995b2d4
19 septembre 2013
[Localité 2] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle
11e Chambre B
6162c1c334defd4c4b3b457d
8 novembre 2012
La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller qui en ont délibéré.
6253c89ebd3db21cbdd85c70
11 décembre 2001
DISTRI 66 JPM/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 11 DECEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Roger X... 67, avenue du Palais des Expositions 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Michel BOUGAIN
6253c89ebd3db21cbdd85c74
616355c7bf1fa7f870d29f32
16 septembre 2009
de mandataire liquidateur de la société ETE ESPACE TELECOMMUNICATIONS EQUIPEMENT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me MICHEL
6163a2434e100fed5ecc2eac
19 mai 2010
CHRISTIAN DIOR COUTURE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me ESCANDE Michel-Paul
6253ca01bd3db21cbdd89cf5
15 janvier 2008
Michel Y...
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