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14 270 résultats pour « Philippe TOUBOUL »

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CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372667cd580146774254ed

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Philippe Z..., dont le siège est studio Z..., résidence Clair Bois, ...

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

62c7cb38cb8dca058e3e7fd1

Appel

2 juillet 2022

2 juillet 2022

D E T O U L O U S E DU 02 Juillet 2022 MINUTE N° 2022/63 N° RG 22/00064 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O323 Décision déférée du 01 Juillet 2022 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe713

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eliane Z..., demeurant ..., bâtiment A2 n 18, 31100 Toulouse, en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d8

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Morris Super Lights 100's, Philip Morris Ultra Lights 100's, Philip Morris Lights, Philip Morris Super Lights, Philip Morris Ultra Lights, Philip Morris One, Philip Morris Lights Super Slims, Philip Morris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869bd

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Morris Super Lights 100's, Philip Morris Ultra Lights 100's, Philip Morris Lights, Philip Morris Super Lights, Philip Morris Ultra Lights, Philip Morris One, Philip Morris Lights Super Slims, Philip Morris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869be

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Morris Super Lights 100's, Philip Morris Ultra Lights 100's, Philip Morris Lights, Philip Morris Super Lights, Philip Morris Ultra Lights, Philip Morris One, Philip Morris Lights Super Slims, Philip Morris

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d482

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur [S] [C] avait constitué le 29 mars 2002 une société civile immobilière dénommée SCI 24 RUE GASPARD PHILIPPE ayant son siège social 24 rue Gaspard Philippe à BORDEAUX immatriculée au RCS de BORDEAUX

Source officielle
CA

13e chambre

628490c6498a54057d103075

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

; - condamné la société Philips à payer à la société Matecir la somme de l 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Philips aux entiers dépens.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007959807

Admin. suprême

19 mai 1999

19 mai 1999

Edouard Philippe, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab87e6cdc6046d47c98c38

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

* Me Philippe GONNET, Avocat, représentant Mme [J] [C], Mme [B] [H] et le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 2], en leur qualité de contrôleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c8

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Sylvain BROSSAUD, avocat au barreau de CHALON SUR SAÔNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2007 en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddee

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Philippe Y... né le 17 Septembre 1964 à LIBREVILLE (GABON) Chez son cousin M. Z...

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Philippe YZ..., demeurant ..., 61 / M. Yves YB..., demeurant 64300 Maslacq, 62 / M. Philippe YC..., demeurant place de l'Eglise, 64170 Artix, 63 / M. Bernard YD..., demeurant ..., 64 / M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Philippe Lemoine, demeurant La Petite Richotterie, 27, rue René Paillard, 53200 Saint-Fort, 70 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372382cd5801467740ac09

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jean-Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit du trésorier principal de Bourgoin-Jallieu, 1re

Source officielle
CA

4e chambre civile

69e1d331cdc6046d4789df35

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ee61eedd3834a3175fcabf

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

J'ai toujours habité chez lui, parfois je vis avec ma femme. Avant je vivais avec ma femme. Je vis avec ma femme'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da86

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

C/ Me Philippe MARTIN - Mandataire liquidateur de Société TAGGAR SECURITE PRIVÉE ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02239

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

figurait parmi les dix factures les plus importantes au niveau national ; que toujours selon les écritures de l'employeur, la Direction des ressources humaines a été prévenue par Philippe Z... , puis

Source officielle
CC

civ3

61372396cd5801467740bc08

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M.

Source officielle

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