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32 102 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

60370bae831271a65fcfe0cf

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Parmi ces 'anomalies' listées fin mars 2008, est noté 'craquement du plancher à l'entrée entre la lingère couverte et la cuisine. Ce phénomène s'accentue véhiculé calé'.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

695d8a7e75782d5f06030d16

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en quantité, descend sur le plancher en bois et s’infiltre dans la chambre du 1er étage.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210474

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

manière suivante : « Je me suis glissé sous les plaques.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d492fc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils produisent également des photographies, non datées, montrant des traces de pourriture sur le plancher bois, sous le revêtement.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603691db676379349850ecb7

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

existant en plancher porteur et de renforcer la charpente ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200734

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Les produits collectés étaient principalement des plaques de bordage (type éverite), des plaques compactes de matériaux utilisés sur les machines de fabrication de bouteilles à verre et servant à la préhension

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde94a8cdabe769481fb9e2

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

L'utilisation de plaques de doublage type placomur pour compenser les dénivellations est totalement interdite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d43

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

CENTRAL AUTO s'opposait à ces demandes, faisant valoir que le rapport d'expertise extra-judiciaire n'était pas contradictoire et devait être écarté des débats, que la divergence de numéro relevé sur la plaque

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310549

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

de l'eau s'écouler du plafond et voir le hourdis de briques, des gouttelettes étant en suspension sur ce hourdis et sur l'enduit ; que de nouveaux décollements d'enduits sont relevés ; qu'au sol la plaque

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02944_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

A cet égard, si l'une des deux témoins évoque dans son attestation une " plaque d'égout " et l'autre une " planche de couleur marron ", cette seule circonstance n'est pas de nature à remettre en cause

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69767159cdc6046d47b2957b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[J] a déposé les plaques de placoplâtre des murs de son bien, ainsi que les plaques de plâtre et l’isolation du plafond séparant le logement de l’appartement situé à l’étage supérieur.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c104f2bf9fd47c90a13504

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

(le salarié) glisser sur la planche, se coincer le pied et tomber à la renverse ce qui entraîna sa perte de connaissance' ; - l'attestation de M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007612025

Admin. suprême

28 janvier 1976

28 janvier 1976

terrains necessaires a la construction et les batiments dont l'edification doit faire l'objet de l'autorisation de construire. cette valeur est determinee forfaitairement en appliquant a la surface de plancher

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300415

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

bail selon lesquels « le preneur ne pourra faire dans les locaux loués aucun travaux de quelque nature que ce soit, construction nouvelle, changement de distribution, percement de murs, cloisons ou planchers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00839

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

ont été posées des plaques de placoplâtre de même type, de même nature et au même effet d'isolation acoustique, par ailleurs le procès-verbal de constat de Maître A... et en date du 6 mai 2009 constate

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01232

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

également rappelé que, parmi les bijoux retrouvés dans la chambre des époux A... dont la restitution est demandée, un lot de bijoux important a été retrouvé dissimulé dans une cache aménagée sous le plancher

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423833

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

que la gendarmerie nationale a constaté le 29 décembre 1999 la présence d'une habitation individuelle en cours d'achèvement ; que les constatations de la gendarmerie nationale sont étayées par une planche

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c330

Cassation

10 août 1993

10 août 1993

des enquêteurs et celles des intéressés, dont l'acquéreur, ne permettent pas d'accorder à ce rapport la moindre fiabilité ; qu'en effet, un tel rapport ne comporte aucune indication, hormis celle du plancher

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bde

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

d'assises du chef de destruction et dégradation de biens d'autrui par l'effet d'une substance explosive ou incendiaire commises en bande organisée ; "aux motifs que Fouad C... a identifié sur les planches

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b16

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

à l'exclusion de toutes autres constatations faites par les experts sollicités par les prévenus ; "alors d'une part que, les combles s'entendent du volume d'un bâtiment qui est compris entre le plancher

Source officielle

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