CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60370bae831271a65fcfe0cf
18 juin 2015
Parmi ces 'anomalies' listées fin mars 2008, est noté 'craquement du plancher à l'entrée entre la lingère couverte et la cuisine. Ce phénomène s'accentue véhiculé calé'.
1ère Chambre Civile
695d8a7e75782d5f06030d16
5 janvier 2026
en quantité, descend sur le plancher en bois et s’infiltre dans la chambre du 1er étage.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210474
16 septembre 2021
manière suivante : « Je me suis glissé sous les plaques.
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d492fc
4 juillet 2024
Ils produisent également des photographies, non datées, montrant des traces de pourriture sur le plancher bois, sous le revêtement.
CHAMBRE 1 SECTION 2
603691db676379349850ecb7
1 octobre 2015
existant en plancher porteur et de renforcer la charpente ; M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200734
10 mai 2012
Les produits collectés étaient principalement des plaques de bordage (type éverite), des plaques compactes de matériaux utilisés sur les machines de fabrication de bouteilles à verre et servant à la préhension
1ère Chambre
5fde94a8cdabe769481fb9e2
26 juin 2018
L'utilisation de plaques de doublage type placomur pour compenser les dénivellations est totalement interdite.
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d43
14 janvier 2016
CENTRAL AUTO s'opposait à ces demandes, faisant valoir que le rapport d'expertise extra-judiciaire n'était pas contradictoire et devait être écarté des débats, que la divergence de numéro relevé sur la plaque
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310549
25 octobre 2018
de l'eau s'écouler du plafond et voir le hourdis de briques, des gouttelettes étant en suspension sur ce hourdis et sur l'enduit ; que de nouveaux décollements d'enduits sont relevés ; qu'au sol la plaque
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02944_20241206
6 décembre 2024
A cet égard, si l'une des deux témoins évoque dans son attestation une " plaque d'égout " et l'autre une " planche de couleur marron ", cette seule circonstance n'est pas de nature à remettre en cause
POLE CIVIL - Fil 1
69767159cdc6046d47b2957b
12 janvier 2026
[J] a déposé les plaques de placoplâtre des murs de son bien, ainsi que les plaques de plâtre et l’isolation du plafond séparant le logement de l’appartement situé à l’étage supérieur.
Chambre 4-4
63c104f2bf9fd47c90a13504
12 janvier 2023
(le salarié) glisser sur la planche, se coincer le pied et tomber à la renverse ce qui entraîna sa perte de connaissance' ; - l'attestation de M.
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007612025
28 janvier 1976
terrains necessaires a la construction et les batiments dont l'edification doit faire l'objet de l'autorisation de construire. cette valeur est determinee forfaitairement en appliquant a la surface de plancher
ECLI:FR:CCASS:2016:C300415
31 mars 2016
bail selon lesquels « le preneur ne pourra faire dans les locaux loués aucun travaux de quelque nature que ce soit, construction nouvelle, changement de distribution, percement de murs, cloisons ou planchers
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00839
18 mai 2017
ont été posées des plaques de placoplâtre de même type, de même nature et au même effet d'isolation acoustique, par ailleurs le procès-verbal de constat de Maître A... et en date du 6 mai 2009 constate
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01232
8 juin 2017
également rappelé que, parmi les bijoux retrouvés dans la chambre des époux A... dont la restitution est demandée, un lot de bijoux important a été retrouvé dissimulé dans une cache aménagée sous le plancher
6137262ccd58014677423833
23 octobre 2001
que la gendarmerie nationale a constaté le 29 décembre 1999 la présence d'une habitation individuelle en cours d'achèvement ; que les constatations de la gendarmerie nationale sont étayées par une planche
61372540cd5801467741c330
10 août 1993
des enquêteurs et celles des intéressés, dont l'acquéreur, ne permettent pas d'accorder à ce rapport la moindre fiabilité ; qu'en effet, un tel rapport ne comporte aucune indication, hormis celle du plancher
61372612cd58014677422bde
22 juin 2005
d'assises du chef de destruction et dégradation de biens d'autrui par l'effet d'une substance explosive ou incendiaire commises en bande organisée ; "aux motifs que Fouad C... a identifié sur les planches
613725cfcd58014677420b16
23 mars 1999
à l'exclusion de toutes autres constatations faites par les experts sollicités par les prévenus ; "alors d'une part que, les combles s'entendent du volume d'un bâtiment qui est compris entre le plancher
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