accepté d'augmenter les facilités de caisse qu'elle consentait déjà à la société PDB ; qu'en outre la Banque de Paris et des Pays-Bas a ouvert une ligne de crédit à la société PDB ; qu'une société Roland

Jean-Pierre X..., Patrick Z..., Noël A..., Daniel B... et Roland C..., délégués du personnel, - de rejeter la demande présentée par Mme Nicole Y... et par MM.

A n'est pas fondé à soutenir que la cour a commis une erreur de droit en jugeant que les prestations sportives qu'il a accomplies en 1990 et 1991 à l'occasion des tournois de tennis de Roland-Garros et

Monsieur Roland X..., avisé de l'audience par courrier recommandé du 18 octobre 2016 est absent. SUR CE, L'appel est régulier en la forme et recevable.

la Cour : rendue le : 9 décembre 2011 par Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats du Barreau de Nouméa Saisine de la Cour : 17 janvier 2012 PARTIES DEVANT LA COUR DEMANDEURS -Les époux Roland

que le témoin Chantal J... a déposé oralement, dans les conditions prescrites par l'article 331 du Code de procédure pénale ; que les témoins Suzanne K... épouse L..., Nicole M..., Jacqueline N..., Rolande

Roland C..., domicilié [...] , 2°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Jura, dont le siège est [...] , défendeurs

les après-midi ; que la représentante de l'UDAF a indiqué à l'audience de la cour à propos de la famille : « Il y a un affectif très important » ; que le divorce de Madame Suzanne X... et de Monsieur Roland

par ailleurs, commandé à la société Ateliers de la Chaînette (ADC ), assurée auprès de la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France IARD, la fourniture et la pose de ponts roulants

Z], [O], [FZ], [PL], [KT], [PM], [DO], [UF], [UH], [YY], [YW], [KU], [KQ], [YV], [BH], [PJ], [PO], [FW], [DM] et [BI], agents de la RATP exerçant leurs fonctions au sein de l'établissement matériel roulant

l'inadaptation de l'allure de la motocyclette aux circonstances est corroborée par la violence de l'impact sur le véhicule du prévenu ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, d'où il se déduit qu'en roulant

1987, stipulant des pénalités de retard, d'exécuter, entre le 1er février et le 8 mars 1988, les travaux des lots "charpente couverture zinguerie eaux pluviales aluminium miroiterie bardages grilles roulantes

X..., architecte et l'entreprise Sabo à payer une certaine somme à un syndicat de copropriétaires au titre de la réparation des désordres affectant l'étanchéité des fenêtres et des volets roulants et concernant

constrution (le tiers saisi), qui a déclaré le 1er février 1999, qu'elle n'était pas la débitrice de la débitrice saisie, la société Razel Ducler, aux droits de laquelle vient la société Razel Ducler Rogard

[W] a confié à la société Instaltoo, assurée auprès de la société Elite Insurance Company, la pose de fenêtres, portes-fenêtres et volets roulants. 3. La société Instaltoo a sous-traité à M.

FREDERIC ROLLAND & ASSOCIES, S.A.S.U. SOGEA ATLANTIQUE BTP, S.A.S. OUEST POSE, S.A. ETANDEX, S.A.S.

Demeurant... ... 06100 NICE ASSIGNÉE, n'ayant pas constitué avoué INTIMÉS Monsieur Gilbert Roland Pierre Léopold F... pris en qualité d'héritier de Madame Patricia F... décédée le 26 mars

Demeurant... ... 06100 NICE ASSIGNÉE, n' ayant pas constitué avoué INTIMÉS Monsieur Gilbert Roland Pierre Léopold F... pris en qualité d' héritier de Madame Patricia F... décédée le 26