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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9231b

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

Thierry X... et les a condamnées solidairement à lui payer la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.

Source officielle

Page 63 sur 4384

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00413

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

Sur le harcèlement sexuel et moral exercé par Monsieur Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ced

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Thierry Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02649

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant au paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101511

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Thierry X... portaient les initiales « TB », ce qui démontrait « l'identité du dessinateur », comme en avaient témoigné d'autres salariés ; qu'en se bornant à retenir que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300033

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Thierry A... pour sa part soutient qu'elle n'a commencé qu'à compter de l'année 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f4

Appel

27 avril 2010

27 avril 2010

Elle prétend que la SARL JTMM et Thierry Z... ont copié son site, reproduisant la présentation générale et les descriptifs de produits.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13623

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

The first and fourth applicants were also escorted to a police station in the context of those offences and remained there for several hours.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3199142-3559286

Admin. suprême

27 juillet 2010

27 juillet 2010

It further noted that there were similar expressions in Turkish concerning other ethnic groups, which were also included in dictionaries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8ca

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Thierry X... soit déclaré irrecevable et, à défaut que le jugement de première instance soit confirmé, l'appel n'étant pas soutenu.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098337

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Thierry X... pour la représenter au comité syndical du syndicat mixte de développement du bassin de Montélimar ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcf

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101343

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Y... dans la Sarl Phil Immo arrêtée au 14 août 2001, la somme de 139 959 euros correspondant à la valeur du compte courant ouvert au nom de Monsieur Thierry Y... dans la Sarl Dauphibat et la somme de

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5ccdcdc6046d47f6d8f1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db64d2cdc6046d47f75d4e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

jugement est signée par Monsieur Thierry CHRIQUI, président et Maître Victor LAISNE, greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db90fdcdc6046d47fa3b7f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db911fcdc6046d47fa3da5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi sept avril deux mille vingt cinq par Monsieur Thierry CHRIQUI, président, assisté de Maître Victor LAISNE, greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db917fcdc6046d47fa43c9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CC

civ1

60794c859ba5988459c45ea8

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Thierry X... a assigné ses parents, les époux Georges X..., en paiement de diverses sommes d'argent dont il se prétendait créancier ; que ceux-ci ont formé reconventionnellement une demande en remboursement

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb92

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Georges Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / du receveur principal des Finances de Château-Thierry,

Source officielle