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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bed
27 septembre 2013
27 septembre 2013
ARRET No 13/ 257 du 27 Septembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420486_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
AC T demeurant 11A Place Victor Mangin à Nantes (44200), copropriétaire lot 51 ; - de Mme AD AV demeurant 11 B Place Victor Mangin à Nantes (44200) ; - de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00516
25 mars 2015
25 mars 2015
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Victor Z..., salarié, de sa demande de condamnation de la Société Ducros Express au paiement de la somme de 57 786 € pour rupture abusive
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01136_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes : -sous le n°2003617, de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo et le lycée polyvalent
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007711443
14 mai 1986
14 mai 1986
Y... le 8 avril 1982 ; Article ler : Les requêtes de la Commune de VICTOR-LA-COSTE Gard et de l'Association "LES AMIS DE LA SABRANENQUE" sont rejetées.
Source officielleMSS 4ème chambre M.TRONEL Nicolas
DTA_2105978_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier de Vitré de réexaminer la situation de Mme A dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent jugement.
Source officielle9e Chambre B
6162c82fb820aa60963d8436
11 octobre 2012
11 octobre 2012
2007 visant le manque de motivation, les absences répétées et le rythme dans l'exécution des tâches, les deux premiers griefs n'étant pas repris dans la lettre de licenciement, -le curriculum vitae
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100923_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100925_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003617_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100804_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03446_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Hugo 21 ; 3°) à titre subsidiaire de conditionner le versement d'une éventuelle provision à la constitution d'une garantie par la SCI Victor Hugo 21 : 4°) de condamner la SCI Victor Hugo à lui verser
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2505724_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La SCI Victor Hugo s'est portée acquéreur d'un local d'habitation, soumis au droit de préemption urbain, situé 32 avenue Victor Hugo dans la commune de Montfermeil (93370).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101080
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Compiègne, 3 juin 2010), rendu en dernier ressort, que soutenant que le modèle de porte installé à son domicile par la société Express vitrerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c57a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Victor soutient avoir engagé M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2418585_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
HUGO ", situé 8 place Victor Mangin à Nantes (44200).
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02296_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Saint-Victor ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88575
12 mai 2006
12 mai 2006
Victor X..., - de condamner M. Victor X... à lui verser la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02149_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un courrier du 15 juin 2022, la société Viti-Services a exercé un recours gracieux contre cette décision qui a été implicitement rejeté.
Source officielle3ème chambre A
6431066628558704f52e69fc
6 avril 2023
6 avril 2023
Par acte extra judiciaire du 29 mars 2021, la société Deltinvest a assigné en liquidation judiciaire la société Vitae Résidences.
Source officiellePage 63 sur 1607