l'article L. 552-1 du code de l'éducation, pour l'accès aux établissements et lieux où se déroulent leurs activités habituelles, distincts de l'établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase

section E n° 418, classée en zone DM du PLU (dédiée aux constructions à usage scolaires et aux logements de fonction s'y rapportant), également expropriée en vue de la réalisation d'un collège et d'un gymnase

vente du 14 juin 2019, a pris acte de la fin des négociations avec la société et a approuvé la cession du tènement à la commune de Romans-sur-Isère au prix de 298 000 euros, en vue de construire un gymnase

culturels, EHPAD, foyer de jeunes travailleurs, résidences services de tout type, crèche, groupe scolaire maternel et élémentaire, enseignement secondaire et supérieur, centre aquatique, centre sportif, gymnase

réhabilitation ou la relocalisation d'un stade, de deux groupes scolaires, d'une halte-garderie, d'une bibliothèque, d'un conservatoire, d'un centre social et d'un centre de loisirs, la construction de deux gymnases

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport de l'expert que montant des travaux de reprise de ces désordres, impliquant les reprises d'étanchéité de la toiture du gymnase du bâtiment F, de la toiture

Ce chemin goudronné, qui permet au public de se rendre à la piscine et au gymnase municipaux, constitue une dépendance de la voie publique. 4.

Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public () ". 10.

Elle affirma qu’elle s’était blessée toute seule en faisant de la gymnastique et qu’elle s’était elle-même déchiré la robe. 14.

Les frais exposés pour les enfants sont ceux d'enfants de leurs âges, 6, 8 et 11 ans étant précisé qu'ils sont scolarisés dans des établissements publics et font des activités de gymnastique, équitation

de sa rechute, faisant état de souffrances endurées physiques et morales du fait de la violence de l'accident, des importantes lésions subies, de l'importance des soins physiques (kinésithérapie, gymnastique

Le tribunal relève qu'il ressort du rapport d'expertise que Madame [B] [D] " pratiquait du sport en salle de gymnastique qui n'a pas été repris ".

Monsieur [G] justifie par la production d'une attestation avoir été adhérent d'une association organisant notamment des activités de gymnastique, sophrologie et de marche à pied.

L'absence de gestion des eaux de ruissellement ainsi que la mauvaise qualité de l'ouvrage ruinent ce mur, - des fissures traversantes dans la salle de gymnastique.

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, bar, restaurant salle de gymnastique

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

préjudice d'agrément, Mme C se borne à se prévaloir, comme en première instance, de ce qu'elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment avec sa famille, comme la marche, le vélo, la gymnastique

classifiée en catégorie 2 au cadastre, correspondant à un bien de très grande qualité, elle dispose de dix pièces principales, dont trois chambres et est dotée d'équipements de luxe, tels une salle de gymnastique