Codes de loi français

Article Annexe

Les horaires sont normalement réguliers mais certains travaux peuvent entraîner des aménagements liés aux contraintes des équipements et matières transportées (ex. : camion frigorifique).

Article 3

-Les obligations d'exploitation Les obligations liées à l'établissement : ― les horaires d'ouverture et de fermeture ; Les obligations en matière de prévention et de protection de la santé publique et aspects pratiques : ― la prévention et la lutte

Article 34

Il détermine la nature des jeux de cercle ou de contrepartie autorisés, leur fonctionnement, les mesures de surveillance et de contrôle par les agents de l'autorité administrative, les conditions d'admission dans les salles de jeux et leurs horaires d'ouverture

Article Annexe 2

Dépenses de personnel (base : durée légale annuelle du temps de travail applicable) NOMS DES PERSONNELS COÛT HORAIRE NOMBRE D'HEURES TOTAL (*) Chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés à ces opérations

Article Annexe

Il (elle) exerce son métier en atelier ; les horaires de travail sont souvent de type 3 × 8, rarement en journée.

Article Annexe

Il s'exerce en horaires décalés, en fin de semaine. L'employé (e) commercial (e) en magasin peut être amené (e) à travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Les horaires de travail sont irréguliers, importants et adaptés aux variations de charge de travail liée aux demandes des clients et aux besoins des chantiers.

Article Annexe

Ses horaires de travail peuvent varier en fonction de l'imminence de la fin d'un chantier ou de l'urgence d'un dépannage. Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit ou de week-end sont à assurer régulièrement.

Article Annexe

Les horaires sont réguliers mais le rythme de travail peut être conditionné par des impératifs techniques et le respect des délais. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article ANNEXE IV

Sur le cahier DGCCRF du centre de réception, enregistrement du début et de la fin de la panne (horaires et numéros de centre), numéro de sonde ; nature de la panne, intervention ; personnes averties. Personnes averties de la panne.

Article 6

Pour les opérations relatives à la fiche d'opération standardisée BAR-TH-173 “Système de régulation par programmation horaire pièce par pièce”, les contrôles par contact et les contrôles sur le lieu de l'opération sont réalisés, au plus tôt, 15 jours

LEGIARTI000028222456

Les horaires de travail sont irréguliers et soumis aux contraintes des organisations logistiques des prestations. Il (elle) est amené (e) à effectuer de nombreux déplacements sur des courtes et longues distances et sur des durées variables.

Article Annexe

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Les horaires de travail sont plutôt réguliers. Toutefois, une certaine flexibilité est attendue pour assurer le respect des délais. Le travail posté est organisé en 2 x 8 dans environ 50 % des entreprises.

Article L2312-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 65

. 3123-7 et aux articles L. 3123-19 et L. 3123-27 ; e) La durée, l'aménagement du temps de travail, la période de prise des congés payés prévue aux articles L. 3141-13 à L. 3141-16, les conditions d'application des aménagements de la durée et des horaires

Article 285 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 12

Son montant est fixé par arrêté du ministre chargé des douanes, pour chaque type de produit, en fonction du coût de l'analyse en laboratoire au regard du contaminant recherché, le coût horaire de l'agent effectuant le contrôle et la fréquence de contrôle

Article 8

Sous-section 5 : Contrat de travail et horaire de travail., Art. L3123-14-1, Art. L3123-14-2, Art. L3123-14-3, Art. L3123-14-4, Art. L3123-14-5, Art. L3123-14-6, Sct. Sous-section 6 : Heures complémentaires., Sct.

Article Annexe

Dans le cas des formations d'ingénieurs, il est proposé un volume horaire minimum de l'ordre de 1 200 heures d'enseignement encadré et au moins 6 mois de stage effectués majoritairement chez des utilisateurs (entreprises ou collectivités).

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

: les horaires définis en fonction de conditions normales de circulation et de déroulement de transport, garantissant le respect des obligations de sécurité et de la réglementation sociale relative aux temps de conduite et de repos des conducteurs ;