des conditions de séjour et d'accueil ; Cette description comporte notamment, pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes mentionnés au I de l'article L. 313-12, la liste des prestations relatives à l'hébergement relevant

Article ANNEXE 4

—

Les rubriques portant description du bien : Désignation : catégorie du bien (tableau, meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières,

Article Annexe IV

—

. - Description de l'EPG 1.1.

Article Annexe I

—

Critères de développement Participation à un réseau régional d'enseignement des soins d'urgence (décrire brièvement les activités réalisées) : Partenariat avec d'autres structures (universités, service de santé des armées, associations (description

Article A821-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 25

Code de commerce

La communication écrite des faiblesses significatives du contrôle interne comprend : - une description des faiblesses significatives du contrôle interne et de leurs effets potentiels sur les comptes ; - une information sur la portée et les limites de

Article Annexe IV

—

philosophiques et culturelles pour faire avancer la réflexion ; - réflexion philosophique d'une certaine ampleur sur des documents ou matériaux non philosophiques ; les étudiants doivent s'intéresser au réel dans sa diversité tout en refusant la pure description

Article Annexe IV

—

conception détaillée d'une chaîne fonctionnelle U51 Sous-épreuve E42 : étude détaillée de la partie opérative U42 E5 - Conception de la partie commande E5 - Conception détaillée Sous-épreuve E52 : choix technologique et description

Article 9

—

Dans ce cas, l'agrément est automatiquement suspendu dès que le ou les contrats viennent à échéance ; - la description du plan d'eau utilisé pour la formation pratique et sa matérialisation sur une carte maritime ou fluviale ; - une photocopie des

Article 2

—

L'épreuve orale, d'une durée de 20 minutes, dont la note est affectée d'un coefficient 2, consiste, à partir de la description de situations de travail, à présenter l'organisation du travail d'une équipe dans ses aspects techniques, d'hygiène, de sécurité

Article Annexe

—

relative à la conduite : Intitulé de la compétence 4 Prendre en compte les facteurs entraînant une dégradation du système homme-véhicule-environnement, prendre les décisions qui permettent d'y faire face, mettre en œuvre les mesures préventives Description

LEGIARTI000024267969

—

PREMIÈRE PARTIE Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : Direction/service/établissement : DEUXIÈME PARTIE Description synthétique des emplois et domaines d'activité occupés par ordre chronologique

LEGIARTI000028173427

—

Description et étude théorique des moteurs diesel : B. ― Automatisme 1. Automatique numérique : Sixième option Méthodes de calcul des racines d'une équation.

Article Annexe II

—

Cette estimation s'applique au groupe de référence de la population concerné par le site, le plus exposé, du fait de l'activité exercée au cours de l'année écoulée, dont les caractéristiques sont rappelées dans le rapport ; ― la description des incidents

Article Annexe III

—

apparaître : -par un fléchage en couleurs, les circuits des personnes, des matières premières, du matériel et des consommables, des produits intermédiaires, des produits finis et des déchets liés aux opérations réalisées ; b) Le cas échéant, la description

Article Annexe à l'article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

La destination du financement et la description du bien loué ; 1.5. Les nom, dénomination sociale et adresse du vendeur (1) ; 1.6. Le prix au comptant TTC du bien loué ; 1.7. La durée de l'opération ; 1.8.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 59

Arrêté du 10 décembre 1981 relatif à l'application au ministère des P.T.T. (à l'exception de Télédiffusion de France) de l'article 6 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

Notes ne comportant pas une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives, échangées entre le ministre et ses collaborateurs directs et les autorités responsables relevant du pouvoir exécutif, et notamment celles qui

Article R555-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 87

Code de l'environnement

Ce mémoire comporte une description des moyens dont le pétitionnaire dispose ou qu'il s'engage à mettre en œuvre en termes d'organisation, de personnels et de matériels ; 3° Une présentation des caractéristiques techniques et économiques de l'ouvrage

Article R122-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 33

Code de l'environnement

pour prendre la décision d'autorisation, d'approbation ou d'exécution du projet lui transmet, dès le dépôt de la demande d'autorisation, le résumé non technique de l'étude d'impact mentionné au 1° du II de l'article R. 122-5, incluant notamment une description

Article R115-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 93

Code de la mutualité

adhérents des organismes affiliés, au vu d'un dossier comportant une présentation détaillée des objectifs poursuivis, des conséquences de l'emprunt sur la situation financière de l'union et des organismes affiliés ainsi que, le cas échéant, une description

Article R5213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 71

Code de la santé publique

à une denrée alimentaire, à un produit cosmétique ou à un autre produit de consommation ; i) Suggérerait que la sécurité ou l'efficacité du dispositif médical est due au fait qu'il s'agit d'une substance naturelle ; j) Pourrait conduire, par une description

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