Y..., médecin relatant le bilan lésionnel effectué à l'arrivée de M.

X... soutenait qu'ayant adhéré par contrat au dispositif destiné à lutter contre les déserts médicaux prévu par l'annexe n° 20 à la Convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes

abusivement, alors que, selon le moyen : 1 / le salarié n'a jamais apporté la preuve de ce qu'il avait transmis à son employeur la prolongation de son arrêt de travail, au demeurant non daté par le médecin

de commandes du 3 juillet 1978 au 4 décembre 1986, fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 28 avril 1989) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement abusif, au motif que le médecin

abusivement, d'autre part, de ce que l'employeur, qui avait constaté l'aggravation de la maladie dont souffrait son salarié, ne lui avait pas confié un travail plus léger comme l'avait prescrit son médecin

d'Application Mécano-Granits, a été en arrêt de travail, à compter du 14 décembre 1987, à la suite d'une rechute d'un accident du travail survenu chez un précédent employeur ; que le 5 septembre 1989, le médecin

, Monique X... a fait l'objet d'un examen clinique, d'un examen sanguin et d'une auscultation cardio-pulmonaire qui n'ont pas révélé d'anomalies ; que demeurée à jeun, selon les prescriptions du médecin

avril 2006, puis en arrêt de travail pour maladie non professionnelle du 11 au 21 décembre 2009 et du 29 décembre 2009 au 2 mai 2010 ; qu'à l'issue de deux examens médicaux des 3 et 26 mai 2010, le médecin

, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 3 ans d'interdiction d'exercice de la profession de médecin

. ; que celui-ci a prescrit trois médicaments dont le dernier collège d'experts a indiqué qu'ils avaient tous un effet dépresseur respiratoire, les effets de chacun d'eux se cumulant ; que ce médecin aurait

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Guillaume B... coupable des délits de faux et usage de faux par contrefaçon d'écriture et de signature au nom du Conseil départemental de l'ordre des médecins

Z... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir statué ainsi alors, selon le moyen, que le tribunal qui met en oeuvre la procédure d'expertise médicale ne peut désigner lui-même le médecin-expert ; que

X... a travaillé, à partir du 1er août 1973, en qualité de médecin, à la Clinique médicale du parc ; que dans le cadre d'une procédure opposant les parties à la Caisse primaire centrale d'assurance maladie

X... a exercé, à partir du 13 septembre 1954, les fonctions de médecin du travail auprès de la société Tunzini, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Air Industrie ; que son contrat

ainsi violé les articles 1315 et suivants du Code civil ; alors, de troisième part, que l'arrêt viole les droits de la défense et le principe du contradictoire en opposant à Mme X... l'avis d'un médecin

, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article L. 122-45 du Code du travail qu'..." aucun salarié ne peut être sanctionné ou licencié.... sauf inaptitude constatée par le médecin

; 3) les médecins, qui ont eu en charge cette patiente, ont commis une erreur de diagnostic et une faute thérapeutique, dues non pas à leur bonne volonté, qui a été tout à fait remarquable, mais à

épouse Y..., avait invoqué l'incidence professionnelle de son état de santé, ce que la décision attaquée relève d'ailleurs expressément ; qu'en se fondant sur les seules constatations médicales du médecin